Conseil municipal du 2026-03-30

ADMINISTRATION GENERALE — Régie de Télédistribution Désignation des membres du conseil dadministration et du directeur

ADMINISTRATION GENERALE — Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

ADMINISTRATION GENERALE — Indemnités des élus

ADMINISTRATION GENERALE — Création de 3 Comités Consultatifs Locaux permanents - Modalités de désignation

ADMINISTRATION GENERALE — Nomination de référents déontologues pour les élus du conseil municipal

ADMINISTRATION GENERALE Liste préparatoire à la constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 mars 2026

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026

ADMINISTRATION GENERALE — Election des délégués représentant la Ville dAcigné au sein du SIMADE 35

ADMINISTRATION GENERALE — Délégation au Maire - Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation Générale

ADMINISTRATION GENERALE — Élection des représentants de la Ville dAcigné au sein des associations ou organismes communaux ou intercommunaux

ADMINISTRATION GENERALE — Formation des élus

RESSOURCES HUMAINES Divers services Création de postes non permanents pour accroissement temporaire dactivité

RESSOURCES HUMAINES Divers services Création de postes non permanents pour accroissement saisonnier dactivité

RESSOURCES HUMAINES Divers services Recrutements dagents contractuels sur des emplois permanents pour répondre à des besoins temporaires

URBANISME ET HABITAT — Désignation effectuée en vertu de larticle L 422-7 du Code de lUrbanisme - Application

ADMINISTRATION GENERALE — Désignation des membres de la Commission permanente dAppel dOffres

ADMINISTRATION GENERALE — Adoption du règlement de fonctionnement de la Commission dAppel dOffres (CAO) et du jury de concours

ADMINISTRATION GENERALE — CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE - Détermination du nombre des membres du conseil dadministration - Élection des représentants du conseil municipal

ADMINISTRATION GENERALE — CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE - Détermination du nombre des membres du conseil dadministration - Élection des représentants du conseil municipal

ADMINISTRATION GENERALE — Régie municipale « production dénergies renouvelables » - Désignation des membres du conseil dexploitation et du directeur

ADMINISTRATION GENERALE — Création des commissions municipales permanentes et désignation des membres

FINANCES — Adoption du Règlement Budgétaire et Financier