Conseil municipal du 2024-12-13

Aignan 13 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Recensement de la population 2025 - Création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs - Exercice du droit de préemption parcelles boisées cadastrées A126 à A129, A186b, A199e, A200, A203, ZB5 à ZB9 lieu-dit S - Télétransmission des documents budgétaires en Préfecture - Avenant à la convention - Demande de subvention pour l'installation d'éclairage LED dans l'église et la restauration de la pierre d'armoirie - Demande de subvention à Pontivy Communauté dans le cadre du fonds de concours Equipement immobilier pour les travaux de - Demande de subvention à Pontivy Communauté dans le cadre du fonds de concours Equipement immobilier pour les travaux du - Demande de subventions pour l'installation d'une yourte pour la garderie - Suppression d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe et d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - Tarifs communaux 2025 - Budget Commune 21400 - Décision Modificative n°1

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
71

Budget Commune 21400 — Décision Modificative n°1

72

Tarifs communaux 2025

74

Demande de subventions pour l'installation d'une yourte pour la garderie

75

Demande de subvention à Pontivy Communauté dans le cadre du fonds de concours Equipement immobilier pour les travaux du Corboulo : Sécurisation du carrefour, prolongement du cheminement piétons et cré

76

Demande de subvention à Pontivy Communauté dans le cadre du fonds de concours Equipement immobilier pour les travaux de pose d'une bâche-incendie pour la salle René Anès

77

Demande de subvention pour l'installation d'éclairage LED dans l'église et la restauration de la pierre d'armoirie

78

Télétransmission des documents budgétaires en Préfecture - Avenant à la convention

👥 Ressources humaines 2 délibérations
73

Suppression d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe et d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

80

Recensement de la population 2025 — Création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
79

Exercice du droit de préemption parcelles boisées cadastrées A126 à A129, A186b, A199e, A200, A203, ZB5 à ZB9 lieu-dit Saint-Ignace

WEB megalis:2024:11810:2024-12-13
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