Conseil municipal du 2024-12-13

Aignan 13 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Recensement de la population 2025 - Création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs - Exercice du droit de préemption parcelles boisées cadastrées A126 à A129, A186b, A199e, A200, A203, ZB5 à ZB9 lieu-dit S - Télétransmission des documents budgétaires en Préfecture - Avenant à la convention - Demande de subvention pour l'installation d'éclairage LED dans l'église et la restauration de la pierre d'armoirie - Demande de subvention à Pontivy Communauté dans le cadre du fonds de concours Equipement immobilier pour les travaux de - Demande de subvention à Pontivy Communauté dans le cadre du fonds de concours Equipement immobilier pour les travaux du - Demande de subventions pour l'installation d'une yourte pour la garderie - Suppression d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe et d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe - Tarifs communaux 2025 - Budget Commune 21400 - Décision Modificative n°1

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
71

Budget Commune 21400 — Décision Modificative n°1

72

Tarifs communaux 2025

74

Demande de subventions pour l'installation d'une yourte pour la garderie

77

Demande de subvention pour l'installation d'éclairage LED dans l'église et la restauration de la pierre d'armoirie

📄 Autres decisions 2 délibérations
73

Suppression d'un poste d'ATSEM principal de 2ème classe et d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe

78

Télétransmission des documents budgétaires en Préfecture - Avenant à la convention

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
75

Demande de subvention à Pontivy Communauté dans le cadre du fonds de concours Equipement immobilier pour les travaux du Corboulo : Sécurisation du carrefour, prolongement du cheminement piétons et cré

🛡️ Sécurité 1 délibération
76

Demande de subvention à Pontivy Communauté dans le cadre du fonds de concours Equipement immobilier pour les travaux de pose d'une bâche-incendie pour la salle René Anès

🌱 Environnement 1 délibération
79

Exercice du droit de préemption parcelles boisées cadastrées A126 à A129, A186b, A199e, A200, A203, ZB5 à ZB9 lieu-dit Saint-Ignace

👥 Ressources humaines 1 délibération
80

Recensement de la population 2025 — Création de postes et fixation de la rémunération des agents recenseurs

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