Conseil municipal du 2024-07-12

Aignan 12 juillet 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Modification du tarif de l'aire de stationnement pour camping-cars sur l'ancien terrain des sports - Recensement de la population 2025 - Nomination du coordonnateur communal - Amortissement de la dépense au compte 2041512 Participation aux travaux d'aménagement des abords du nouveau centre de se - Avis sur le Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage (PGPOD) du Blavet et du Canal de Nantes à Brest - Exercice du droit de préférence - Parcelles boisées cadastrées ZI 23, 24, 26 et 31 lieu-dit Botcol - Mise en place et organisation du protocole ARTT - Taux de promotion pour l'avancement de grade - Participation communale pour le service de portage de repas à domicile de Cléguérec - Achat du terrain de Monsieur CASANOVA situé derrière le commerce communal - Elaboration des ZAER (Zones d'Accélération des Energies Renouvelables)

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
43

Elaboration des ZAER (Zones d'Accélération des Energies Renouvelables)

45

Participation communale pour le service de portage de repas à domicile de Cléguérec

46

Taux de promotion pour l'avancement de grade

47

Mise en place et organisation du protocole ARTT

49

Avis sur le Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage (PGPOD) du Blavet et du Canal de Nantes à Brest

51

Recensement de la population 2025 — Nomination du coordonnateur communal

🌱 Environnement 2 délibérations
48

Exercice du droit de préférence — Parcelles boisées cadastrées ZI 23, 24, 26 et 31 lieu-dit Botcol

50

Amortissement de la dépense au compte 2041512 Participation aux travaux d'aménagement des abords du nouveau centre de secours de Guerlédan

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
44

Achat du terrain de Monsieur CASANOVA situé derrière le commerce communal

Sport 1 délibération
52

Modification du tarif de l'aire de stationnement pour camping-cars sur l'ancien terrain des sports

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:11810:2024-07-12
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