CM

12 juillet 2024

Aignan 10 délibérations

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 5 délibérations
45

Participation communale pour le service de portage de repas à domicile de Cléguérec

46

Taux de promotion pour lavancement de grade

47

Mise en place et organisation du protocole ARTT

49

Avis sur le Plan de Gestion Pluriannuel des Opérations de Dragage (PGPOD) du Blavet et du Canal de Nantes à Brest

51

Recensement de la population 2025 — Nomination du coordonnateur communal

Environnement 2 délibérations
43

Elaboration des ZAER (Zones dAccélération des Energies Renouvelables)

50

Amortissement de la dépense au compte 2041512 Participation aux travaux d'aménagement des abords du nouveau centre de secours de Guerlédan

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
44

Achat du terrain de Monsieur CASANOVA situé derrière le commerce communal

48

Exercice du droit de préférence — Parcelles boisées cadastrées ZI 23, 24, 26 et 31 lieu-dit Botcol

Sport 1 délibération
52

Modification du tarif de laire de stationnement pour camping-cars sur lancien terrain des sports

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