15 décembre 2025

D — Location de la cuisine de la salle Aime Le Foll pour une activite de transformation maraichere

D — Liste des depenses a imputer au compte 623

D — service des eaux admissions en non valeur de creances irrecouvrables

D — Demande de subvention DTER DSIL 2026

D — Garantie demprunt de la ville de Saint Lunaire pour les prets de lOPH de SMA operation Le Tertre aux Scenes

D — Vote des tarifs 2026 du service des eaux

D — Vote des tarifs municipaux 2026

D — Remboursement des cheques jeunesse aux associations

D — Souscription demprunts auprès de la Caisse des depots et consignations pour le financement de la maison des professions liberales et lamenagement du quartier du Decolle

D — Ouverture des credits avant le vote du budget 2026

D — Redevance performance des reseaux d'eau potable fixation du tarif de la contrevaleur

D — Tarification sociale des cantines signature de la convention triennale

D — Ouverture des credits avant le vote du budget 2026

D — Revision des APCP centre culturel et amenagement du quartier du Decolle

D — Provisions pour creances douteuses au titre de 2025

D ADMINISTRATION GENERALE : Déjeuner de travail décembre 2025

D CVED : Tri et isolement d'un déchet radioactif

D REVERTEC : Dépannage et remplacement MOXA RCU VITRE SST COOPER

D QUAI FOUGERES : Audit de conformité APSAD r5 quai de Javené

D QUAI FOUGERES : Fourniture d'un porte document étanche

D COMMUNICATION : avenant 4 du marché de création du site internet S3T'ec

D — Avenant assurance dommage aux biens modification des surfaces assurees

D — Renouvellement de la convention de fourniture d'eau potable par Eau du Pays de Saint-Malo via le SIERG

D — Acquisition de trois parcelles dans la perimetre de la zone de preemption environnementale

D — Renouvellement de la convention de stérilisation et didentification des chats errants

D — Autorisation doccupation précaire de la digue de Longchamp en 2026 par Emeraude Aventure

D — Attribution marche maitrise doeuvre renovation interieure eglise

D — Autorisation a signer des modifications du marche de travaux relatif a l'extension et lamenagement du centre culturel

D — Nomination d'un secretaire de seance

D — Designation des delegues syndicaux pour sieger au sein du comite syndical de Rance Emeraude Assainissement

D — Avis sur les derogations collectives accordees par le Maire en application de larticle L. 3232-26 du Code du travail

D — Modification du tableau des effectifs

D — Creation d'un poste dagent contractuel aux services techniques pour accroissement temporaire d'activite

D — Creation de poste pour le service periscolaire

D — Approbation du proces verbal du conseil municipal du 07 novembre 2025

D — Approbation du proces verbal du conseil municipal du 20 octobre 2025

D — Convention de partenariat pour le developpement de la lecture publique

D — Adhesion à la convention de participation risque sante du centre de gestion 35