26 novembre 2025
10
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
020_actualisation du Bareme du Remboursement des Frais de Mission
019_autorisations Speciales Dabsence
018_adhesion A la Convention de Participation Psc Risque Sante Mutuelle Mutame & Plus
Del mise à disposition personnel au SIRS
021_admission en Non Valeur
Del facturation repas ALSH Plumaudan 01.09 au 13.02.26
Del ANV frais cantine garderie
26_liste des Deliberation 018-022
022_convention Tripartite Sirs — Adogec-Combourtillé Mise A Disposition de Locaux et de Materiel
Del QF tarifs cantine garderie enfants familles accueil
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