Conseil municipal du 2025-10-23

Aire 23 octobre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Environnement

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - MAINTIEN D UNE ACTIIVIET DE PIEGAGE BENEVOLE - Agence Locale de l'Energie : Désignation des représentants - Subvention GE SPORT - participation financière -projet cirque Ecole Louis Malassis - SUBVENTION UNC - Presentation et validation du rapport 2024 sur le prix et la qualite de services de l eau potable - Convention de partenariat relative à la gestion des CCE avec la région Bretagne - Adhesion a la convention de participation Risque Santé du CDG 35 - vente d une parcelle communale 1 rue de la croix olivier - Modification - Admission en non valeur de créances irrécouvrables - Admission en non valeur de créances éteintes - Maintien d une activité de piégeage bénévole des rongeurs aquatiques - Vente d une parcelle communale au lieu La Foustais

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202510229

Admission en non valeur de créances éteintes

202510230

Admission en non valeur de créances irrécouvrables

202510233

Convention de partenariat relative à la gestion des CCE avec la région Bretagne

202510235

SUBVENTION UNC

202510237

Subvention GE SPORT

🌱 Environnement 4 délibérations
202510228

Maintien d une activité de piégeage bénévole des rongeurs aquatiques

202510234

Presentation et validation du rapport 2024 sur le prix et la qualite de services de l eau potable

202510238

Agence Locale de l'Energie : Désignation des représentants

2025102281

MAINTIEN D UNE ACTIIVIET DE PIEGAGE BENEVOLE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202510227

Vente d une parcelle communale au lieu La Foustais

202510231

vente d une parcelle communale 1 rue de la croix olivier - Modification

👥 Ressources humaines 1 délibération
202510232

Adhesion a la convention de participation Risque Santé du CDG 35

📄 Autres decisions 1 délibération
202510236

participation financière — projet cirque Ecole Louis Malassis

WEB megalis:2025:2366:2025-10-23
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