Conseil municipal du 2025-09-25

D DECHETERIES : Marché de broyage des végétaux - avenant n°1 à intervenir

D DECHETERIES : Marché de traitement des tout-venant et bois - avenant n°1 à intervenir

D DECHETERIES : Marché pour le conditionnement et chargement du carton - avenant n°1 de transfert à intervenir avec la société GUYOT ENVIRONNEMENT

D DECHETERIES : Contrat de valorisation des ferrailles - avenant n°1 de transfert à intervenir avec la société GUYOT ENVIRONNEMENT

D DECHETERIES : Traitement des tout — venants lot 2 - avenant n°2 à intervenir avec la société Les Champs Jouault

D QUAI : Marché de transfert des OMr et emballages recyclables - avenant à intervenir au lot 1 et 2 avec LE GOFF LA BREHALAISE DE TRANSPORTS

D QUAI : Quai de transfert de Javené — cessation d'activité de l'ancien site - partage des frais liés à la cessation

D DECHARGE : décharge de Cornillé — conditions de financement

D FILIERES : Contrat de reprise signés avec PAPREC pour le secteur du Pays de Vilaine - avenant à intervenir

D REVERTEC : convention de vente de chaleur : avenant à intervenir au 1er novembre 2025 avec VITRE COMMUNAUTE pour la piscine

D REVERTEC — convention de vente de chaleur : avenant à intervenir au 1er novembre 2025 avec la ville de Vitré pour la Cuisine Centrale

D REVERTEC : convention de vente de chaleur : avenant à intervenir au 1er/11/25 avec BCM FAREVA

D REVERTEC : convention de vente de chaleur : avenant à intervenir au 1er/11/2025 avec COOPER STANDARD

D REVERTEC : convention de vente de chaleur : avenant à intervenir au 1er/11/2025 avec le SMICTOM SUD EST 35

D ADMINISTRATION GENERALE : Location de la grande salle des Lavandières pour le comité syndical de septembre 2025

D REVERTEC : Aide à la rédaction des nouveaux contrats de vente de chaleur

D REVERTEC : Echange pompe tearro

D ADMINISTRATION GENERALE : Election du Président

D ADMINISTRATION GENERALE : Election des membres du Bureau Syndical

D ADMINISTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical au Président

D ADMINISTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical au Président pour ester en justice

D ADMINISTRATION GENERALE : Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres

D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

D RESSOURCES HUMAINES : création d'un poste d'assistant(e) administratif(ve) permanent à temps complet - validation du grade

D RESSOURCES HUMAINES : régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel : mise à jour

D RESSSOURCES HUMAINES : création d'un poste de chargé(e) de Transfert, recyclage et valorisation des déchets, permanent à temps complet

D ADMINISTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical au Bureau Syndical

D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation des membres de la Commission de suivi de site du Centre de Valorisation des déchets ménagers

D ADMINISTRATION GENERALE : création d'une commission des marchés en procédure adaptée

D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation du représentant au sein de la SAS BRETI SUN ISDND

D FINANCES : UV2R — convention de financement à intervenir avec les EPCI

D FINANCES : Redevance d'Equilibre — tarif 2025 de défraiement du papier

D QUAI : Déversement des eaux de pluie/CTVM - Javené : convention à intervenir avec FOUGERES AGGLOMERATION