Conseil municipal du 2026-03-11

Aire 11 mars 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - D DECHETERIES : Marché de traitement des gravats et déchets verts : avenant 1 à intervenir - D QUAI: Marché de transport des déchets du secteur Pays de Vilaine (AO20221) : avenant N°2 à intervenir - D QUAI - Projet de travaux sur CTVM de Vitré - D DECHETERIE: Marché de Valorisation des déchets verts secteur SMICTOM Sud Est 35 (24VF44) : avenant n°2 à intervenir - D ADMINISTRATION : Changement d'indice : avenant à intervenir sur les marchés concernés - D COMMUNICATION: Marché de maintenance du site internet (22VF08) : avenant N°5 à intervenir - D EMBALLAGES- Convention de coopération à intervenir avec Kerval Centre Armor - D EMBALLAGES- Marché de tri des emballages: attribution - D DECHETERIE: Marché de traitement des gravats et déchets verts (23VF05) : avenant n°2 à intervenir - D DECHETERIE: Marché de valorisation et traitement des déchets issus des déchèteries signé avec lan Société BRANGEON Rec - D CVED-REVERTEC : Contrat de vente de chaleur : nouveau contrat à intervenir au 1er janvier 2026 ave BCM FAREVA - D CVED - Convention à intervenir avec PAPREC - D CVED-DSP: avenant n°2 à intervenir avec PAPREC - D FINANCES: Ancien quai de Javené : retour de l'actif au SMICTOM des Pays de Fougères - D FINANCES: Convention de Redevance d'Equilibre : avenant

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
6

D CVED — DSP: avenant n°2 à intervenir avec PAPREC

7

D CVED — Convention à intervenir avec PAPREC

8

D CVED — REVERTEC : Contrat de vente de chaleur : nouveau contrat à intervenir au 1er janvier 2026 ave BCM FAREVA

9

D DECHETERIE: Marché de valorisation et traitement des déchets issus des déchèteries signé avec lan Société BRANGEON Recyclage pour le lot 5 (AO20241): avenant à intervenir

10

D DECHETERIE: Marché de traitement des gravats et déchets verts (23VF05) : avenant n°2 à intervenir

11

D DECHETERIE: Marché de Valorisation des déchets verts secteur SMICTOM Sud Est 35 (24VF44) : avenant n°2 à intervenir

12

D QUAI — Projet de travaux sur CTVM de Vitré

13

D QUAI: Marché de transport des déchets du secteur Pays de Vilaine (AO20221) : avenant N°2 à intervenir

14

D EMBALLAGES — Marché de tri des emballages: attribution

15

D EMBALLAGES — Convention de coopération à intervenir avec Kerval Centre Armor

16

D COMMUNICATION: Marché de maintenance du site internet (22VF08) : avenant N°5 à intervenir

18

D ADMINISTRATION : Changement d'indice : avenant à intervenir sur les marchés concernés

19

D DECHETERIES : Marché de traitement des gravats et déchets verts : avenant 1 à intervenir

💶 Finances & Budget 2 délibérations
4

D FINANCES: Convention de Redevance d'Equilibre : avenant

5

D FINANCES: Ancien quai de Javené : retour de l'actif au SMICTOM des Pays de Fougères

WEB scdl:20008494500019:2026-03-11
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