11 mars 2026
15
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D CVED — DSP: avenant n°2 à intervenir avec PAPREC
D CVED — Convention à intervenir avec PAPREC
D CVED — REVERTEC : Contrat de vente de chaleur : nouveau contrat à intervenir au 1er janvier 2026 ave BCM FAREVA
D DECHETERIE: Marché de valorisation et traitement des déchets issus des déchèteries signé avec lan Société BRANGEON Recyclage pour le lot 5 (AO20241): avenant à intervenir
D DECHETERIE: Marché de traitement des gravats et déchets verts (23VF05) : avenant n°2 à intervenir
D DECHETERIE: Marché de Valorisation des déchets verts secteur SMICTOM Sud Est 35 (24VF44) : avenant n°2 à intervenir
D QUAI — Projet de travaux sur CTVM de Vitré
D QUAI: Marché de transport des déchets du secteur Pays de Vilaine (AO20221) : avenant N°2 à intervenir
D EMBALLAGES — Marché de tri des emballages: attribution
D EMBALLAGES — Convention de coopération à intervenir avec Kerval Centre Armor
D COMMUNICATION: Marché de maintenance du site internet (22VF08) : avenant N°5 à intervenir
D ADMINISTRATION : Changement dindice : avenant à intervenir sur les marchés concernés
D DECHETERIES : Marché de traitement des gravats et déchets verts : avenant 1 à intervenir
D FINANCES: Convention de Redevance dEquilibre : avenant
D FINANCES: Ancien quai de Javené : retour de lactif au SMICTOM des Pays de Fougères
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