CM

26 juin 2025

Aire 18 délibérations

18

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

1

Finances & Budget

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2

D REVERTEC : Délégation de service public sur exploitation centre valo déchets ménagers et financement, conception travaux - avenant 1 avec PAPREC ENERGIE 35

3

D REVERTEC : prolongation conventions de vente de chaleur

5

D DECHETERIES : Marché de transport des déchets verts broyés : attribution

6

D DECHETERIES : Marché de collecte et valorisation des ferrailles : attribution

7

D DECHETERIES : Contrat de valorisation des ferrailles : attribution

8

D QUAI : Marché d'exploitation du CTVM : avenant 1 avec TRIBORD

8

D DECHETERIES : Marché en procédure adaptée négociée de conditionnement et chargement des cartons - attribution

9

D QUAI : CTVM de Vitré — commercialisation de prestations

11

D TRI DES EMBALLAGES — Marché de tri des emballages : avenant à intervenir avec trivalo

11

D TRI DES EMBALLAGES : Marché de tri des emballages : avenant 1 avec TRIVALO BRETAGNE

26

Décision du Maire : Renouvellement contrat S'OCOTEC pour 2025 et 2026

28

Décision du Maire : Déclaration s'ous — traitant l'ot Voirie - Travaux lotissement des Fleurs - GROUPE HELIOS

128

D QUAI VITRE : Remise en état du tapis

129

D QUAI VITRE : Carte régulateur

Autres decisions 1 délibération
1

D ADMINISTRATION : statuts dS3T'ec — modification

Finances & Budget 1 délibération
4

D FINANCES : plate — forme de Libourg : fixation des tarifs de vente de composteur

Culture & Patrimoine 1 délibération
10

D DECHARGE : Proposition de signature d'un bail emphytéotique

Ressources humaines 1 délibération
12

D RESSOURCES HUMAINES : création d'un poste dassistant(e) administratif(ve) permanent à temps complet

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