CM

16 juin 2025

Aire 12 délibérations

12

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
116

D DECHARGE CORNILLE : Mise à disposition d'un agent pour 4 heures en juin 2025

117

D LIBOURG : pompage des hydrocarbures sur le site de Libourg

2025

D — Foncier retrocession de la voirie du lotissement du Domaine des Horizons

Finances & Budget 2 délibérations
2025

D — Extension des horaires douverture de la mediatheque demande de subvention au titre de la DGD Bibliotheques

2026

D — Vote d'un tarif de location du studio du centre culturel pour le personnel municipal

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D — Decision du conseil municipal sur les ZAEnR pour lavis conforme sur la cartographie du Referent Préfectoral Unique

2025

D — Signature d'un protocole de cession et d'engagements pour la maison des professions liberales

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

D — Modification des statuts de lEPCI pour intégrer la competence Autorite organisatrice de la petite enfance

Environnement 1 délibération
2025

D — Competences Eau et Assainissement restitution aux communes de lEPCI

Ressources humaines 1 délibération
2025

D — Creation d'un poste dAgent de mediatheque Charge de communication du centre culturel

Administration 1 délibération
2025

D — Approbation du proces verbal du conseil municipal du 19 mai 2025

Autres decisions 1 délibération
2025

D — Nomination d'un secretaire de seance

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