Conseil municipal du 2025-03-24

Aire 24 mars 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

16

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Administration

Résumé

Synthèse

27 délibérations - 2025-07 Finances - Vote du budget primitif 2025 - 2025-06 Finances - Affectation du résultat 2024 - 2025-05 Finances - Vote du compte financier unique 2024 - 2025-04 Finances - Participation de la commune au fonctionnement du SIRS - Mise à disposition d'un agent administratif auprès du SIRS - Avenant à la convention du 01-10-2020 - 2025-02 Transport scolaire - Avenant à la convention entre le SIRS et la Region - 2025-01 Election du 2eme vice-président - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - REPRISE DES RESULTATS 2024 SUR LE BUDGET PRIMITIF 2025 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - PROPOSITION ASSURANCE STATUTAIRE - ASSURANCE AUPRES DE GROUPAMA - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - D - Modification du reglement interieur d'hygiene et de securite de la ville de Saint Lunaire - D - Creation d'un poste d'agent contractuel aux services techniques - D - Finance cloture des operations terminees - D - Tarification des mouillages 2025 - D - Charte d'utilisation du bouquet de services numeriques Megalis 2025 2029 - D - Renouvellement de la convention avec l'association Les Petits Vagabonds pour 2025 - D - Participation au financement des recuperateurs d'eau pour les particuliers

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2025

2025 — 07 Finances - Vote du budget primitif 2025

2025

2025 — 06 Finances - Affectation du résultat 2024

2025

2025 — 05 Finances - Vote du compte financier unique 2024

2025

2025 — 04 Finances - Participation de la commune au fonctionnement du SIRS

2025

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024

2025

REPRISE DES RESULTATS 2024 SUR LE BUDGET PRIMITIF 2025

2025

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

2025

PROPOSITION ASSURANCE STATUTAIRE

2025

ASSURANCE AUPRES DE GROUPAMA

2025

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024

2025

D — Finance cloture des operations terminees

2025

D — Tarification des mouillages 2025

2025

D — Charte d'utilisation du bouquet de services numeriques Megalis 2025 2029

2025

D — Renouvellement de la convention avec l'association Les Petits Vagabonds pour 2025

2025

D — Participation au financement des recuperateurs d'eau pour les particuliers

2025

D — Vote du débat d'orientation budgetaire 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Mise à disposition d'un agent administratif auprès du SIRS - Avenant à la convention du 01-10-2020

2025

D — Creation d'un poste d'agent contractuel aux services techniques

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

2025 — 01 Election du 2eme vice-président

2025

D — Approbation du proces verbal du conseil municipal du 24 fevrier 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

D — Foncier retrocession de la voirie du lotissement du Hameau des Douets

2025

D — Convention de co maitrise d'ouvrage entre le SIA et la Ville de Saint-Lunaire concernant un ouvrage commun de transfert des eaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D — Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la famille Meret, la commune et les riverains de l'impasse de La Poste

2025

D — Participation a la consultation du CDG 35 concernant un contrat groupe pour le risque sante

Sport 1 délibération
2025

2025 — 02 Transport scolaire - Avenant à la convention entre le SIRS et la Region

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

D — Modification du reglement interieur d'hygiene et de securite de la ville de Saint Lunaire

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

D — Nomination d'un secretaire de seance

WEB megalis:2025:2366:2025-03-24
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