24 mars 2025
27
délibérations
16
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
07 Finances — Vote du budget primitif 2025
06 Finances — Affectation du résultat 2024
05 Finances — Vote du compte financier unique 2024
04 Finances — Participation de la commune au fonctionnement du SIRS
Approbation du Compte Administratif 2024
Reprise des Resultats 2024 sur le Budget Primitif 2025
Vote du Budget Primitif 2025
Proposition Assurance Statutaire
Assurance Aupres de Groupama
Approbation du Compte de Gestion 2024
D — Finance cloture des operations terminees
D — Tarification des mouillages 2025
D — Charte d'utilisation du bouquet de services numeriques Megalis 2025 2029
D — Renouvellement de la convention avec l'association Les Petits Vagabonds pour 2025
D — Participation au financement des recuperateurs d'eau pour les particuliers
D — Vote du débat d'orientation budgetaire 2025
Mise à disposition d'un agent administratif auprès du SIRS - Avenant à la convention du 01-10-2020
D — Creation d'un poste dagent contractuel aux services techniques
01 Election du 2eme vice-président
D — Approbation du proces verbal du conseil municipal du 24 fevrier 2025
D — Foncier retrocession de la voirie du lotissement du Hameau des Douets
D — Convention de co maitrise douvrage entre le SIA et la Ville de Saint-Lunaire concernant un ouvrage commun de transfert des eaux
D — Signature d'un protocole daccord transactionnel avec la famille Meret, la commune et les riverains de limpasse de La Poste
D — Participation a la consultation du CDG 35 concernant un contrat groupe pour le risque sante
02 Transport scolaire — Avenant à la convention entre le SIRS et la Region
D — Modification du reglement interieur dhygiene et de securite de la ville de Saint Lunaire
D — Nomination d'un secretaire de seance
📬 Suivre Aire
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.