20 mars 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D FINANCES : Ouverture modification dautorisation de programme
D FINANCES : Dotation aux provisions pour risques et charges
D FINANCES : Convention de Redevance dEquilibre (intégration SMICTOM des Pays de Vilaine)
D FINANCES : Redevance dEquilibre
Communes Annee 2025
Communes Annee 2025
Cg 2024 sirs
Du Resultat 2024
Décision du Maire : Renouvellement contrat IntraMuros
D'ecision du maire : etude sur les pressions des reseaux d'eau potable
D DECHETERIES : Traitement des non — conformités du polystyrène de mars 2025 à février 2026
D QUAI FOUGERES : Curage et entretien du séparateur à hydrocarbure du Centre de transfert à Javené de mars 2025 à février 2026
D DECHETERIES : Transport des déchets verts broyés de la Guerche de Bretagne pour 4 mois
D QUAI FOUGERES : Assurance du chargeur télescopique du quai de Javené pour un an
D RESSOURCES HUMAINES : Adhésion convention CDG 35
D RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition du personnel à S3T'ec - convention de mise à disposition avec le SMICTOM du Pays de Fougères
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