Conseil municipal du 2025-01-15
20
délibérations
9
Administration
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
D ADMINISTRATION GENERALE : Election des membres du Bureau Syndical
D ADMINISTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical à la Présidente
D ADMINISTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical à la Présidente pour ester en justice
D ADMINISTRATION GENERALE : Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)
Election des membres du bureau
Election des Vice-présidents
Election du président
Approbation du procès — verbal de la séance du 11 décembre 2024
D ADMINISTRATION GENERALE : Dispense de vote à bulletin secret pour les délibérations relatives aux désignations suivantes dans l'ordre du jour
D ADMINISTRATION GENERALE : Création d'une commission des marchés en procédure adaptée (CMAPA)
D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation du représentant au sein de la SAS BRETI-SUN ISDND
Désignation du secrétaire de séance
D DECHETERIES : Transport des déchets verts broyés sur la déchèterie de Janzé pour le 1er trimestre 2025
D DECHETERIES : Transport des déchets verts broyés sur la déchèterie de Retiers pour le 1er trimestre 2025
D BIODECHET : Traitement des biodéchets sur Noyal et Retiers sur le 1er semestre 2025
D QUAI VITRE : Assistance à la réalisation de l'état des lieux avec intégration d'un test de fonctionnement de la chaine de tri
D ADMINSTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical au Bureau Syndical
D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation des membres de la Commission de suivi de site du Centre de Valorisation des Déchets Ménagers
D ADMINISTRATION GENERALE : Adhésion au Réseau Compost Plus
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