CM

15 janvier 2025

Aire 20 délibérations

20

délibérations

9

Administration

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (20)

Administration 9 délibérations
1

D ADMINISTRATION GENERALE : Election des membres du Bureau Syndical

2

D ADMINISTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical à la Présidente

3

D ADMINISTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical à la Présidente pour ester en justice

6

D ADMINISTRATION GENERALE : Election des membres de la Commission dAppel dOffres

9

D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)

2025

Election des membres du bureau

2025

Election des Vice-présidents

2025

Election du président

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 11 décembre 2024

Autres decisions 4 délibérations
5

D ADMINISTRATION GENERALE : Dispense de vote à bulletin secret pour les délibérations relatives aux désignations suivantes dans lordre du jour

7

D ADMINISTRATION GENERALE : Création d'une commission des marchés en procédure adaptée (CMAPA)

8

D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation du représentant au sein de la SAS BRETI-SUN ISDND

2025

Désignation du secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
9

D DECHETERIES : Transport des déchets verts broyés sur la déchèterie de Janzé pour le 1er trimestre 2025

10

D DECHETERIES : Transport des déchets verts broyés sur la déchèterie de Retiers pour le 1er trimestre 2025

11

D BIODECHET : Traitement des biodéchets sur Noyal et Retiers sur le 1er semestre 2025

12

D QUAI VITRE : Assistance à la réalisation de l'état des lieux avec intégration d'un test de fonctionnement de la chaine de tri

Environnement 3 délibérations
4

D ADMINSTRATION GENERALE : Délégation du Comité Syndical au Bureau Syndical

10

D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation des membres de la Commission de suivi de site du Centre de Valorisation des Déchets Ménagers

11

D ADMINISTRATION GENERALE : Adhésion au Réseau Compost Plus

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