29 juillet 2024
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Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Délibération facturation des enfants école à école
Délibération redevance pour services rendus 2024_2025
Délibération Convention entre le SIRS et la commune de Le Ferré 2024_2025
Délibération tarifs prestation c'ar scolaire collectivités et associations de l'extérieure 2024_2025
Décision du Maire : S'ignature d'une proposition c'ommerciale pour la mission d'assistance à la mise en c'oncurrence des contrats d'assurance de la commune - L'ot Cyber Risques
D CVED : dossier du registre CEE
Délibération Renouvellement Contrat Mr D'ANDIN - Avenant N° 9
Délibération contrat femme de service
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