CM

8 juillet 2024

Aire 25 délibérations

25

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Administration

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Délibérations (25)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

D — Convention de mandat pour la passation de marches publics avec le SCA de Lamballe

2024

D — Adhesion a l'association Service Commun dAchats a Lamballe

2024

D — Attribution du marche relatif au renforcement du reseau d'eau potable et travaux de chaussee rue des Douets, Ville Bily et giratoire RD 503

2024

D — Groupement de commande SIA Saint-Briac Saint Lunaire et commune de Saint-Lunaire

2024

D — ZAC du Clos Loquen : approbation du CRACL 2023

2024

D — bilan de la mise a disposition du public et approbation de la modification simplifiee numero un du PLU

2024

D — Gestion du domaine public denomination de voies

2024

D — Appel a projet du presbytere choix du prestataire

Finances & Budget 5 délibérations
2024

D — Budget Mouillages 2024 decision modificative numero un

2024

D — Budget principal 2024 decision modificative numero un

2024

D — Cheque jeunesse reconduction du dispositif pour lannee scolaire 2024-2025

2024

D — ALSH signature d'un avenant à la convention avec la CAF pour beneficier d'un bonus territoire Ctg

2024

D — Bilan des services periscolaires 2024-2024 et tarification 2024-2025

Administration 4 délibérations
2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024

2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024

2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 03 juin 2024

2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024

Autres decisions 2 délibérations
2024

D — Adoption du schema de mutualisation 2022-2026 de la CCCE

2024

D — Nomination d'un secretaire de seance

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

D — Travaux du bar pmu Le Longchamp location de la salle de La Potiniere a la SNC Cozic Ginguene a compter du 1er septembre 2024

2024

D — Cession de lancien podium de la Commune

Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Creation d'un poste dattache contractuel pour une duree determinee en raison d'un accroissement temporaire d'activite

2024

D — Creation de postes pour les services periscolaires 2024-2025

Social & Santé 1 délibération
2024

D — Mise en place du dispositif Chantier a caractere educatif

Environnement 1 délibération
2024

D — Rapport annuel sur le prix et la qualite de lassainissement

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