2 mars 2026
25
délibérations
8
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
D — Modification du reglement des cimetieres
D — Servitude au profit dENEDIS parcelle AP313 Pa de La Ville au Coq
D — Servitude au profit dENEDIS parcelle AY406 impasse de La Jamiere
D — Autorisation doccupation du domaine public pour linstallation du manege Eden World
D — Demande doccupation precaire de la digue de Longchamp par Emeraude Surf School
D — Convention doccupation precaire pour l'occupation d'une maison et d'un parking au lieu dit Mon Repos
D — Avenant trois maison des professions liberales
D — Denomination dequipements municipaux
D — Lancement de la procedure de reprise des concessions funeraires en etat dabandon
D — Avenant 2026 a la convention CAU 35 avec le departement
D — Prescription de la procedure de modification de lAVAP devenue SPR
D — Convention 2026-2028 maison de lEurope
D — Avenant marche mobilier centre culturel Jean Rochefort
D — Avenants marche de travaux du centre culturel Jean Rochefort
D — Versement d'une subvention sur le compte OCCE 35 de l'ecole Francois Renault
D — Revision de louverture des credits avant le vote du budget 2026
D — Vote des tarifs des mouillages 2026
D — Demande de subvention DGD pour la constitution de fonds documentaires
D — Remboursement des cheques jeunesse aux associations
D — Restauration de lamont du Crevelin validation du scenario retenu et du phasage
D — Approbation du plan des mobilites actives 2026 2030
D — Approbation du proces verbal du conseil du 19 janvier 2026
D — Nomination d'un secretaire de seance
D — Creation de postes saisonniers 2026
D — Creation de 14 postes de sauveteurs pour la surveillance des plages 2026
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