Conseil municipal du 2026-03-02

Aire 2 mars 2026 25 délibérations
Document source

25

délibérations

8

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

25 délibérations - D - Creation de postes saisonniers 2026 - D - Versement d'une subvention sur le compte OCCE 35 de l'ecole Francois Renault - D - Modification du reglement des cimetieres - D - Lancement de la procedure de reprise des concessions funeraires en etat d'abandon - D - Revision de l'ouverture des credits avant le vote du budget 2026 - D - Vote des tarifs des mouillages 2026 - D - Demande de subvention DGD pour la constitution de fonds documentaires - D - Servitude au profit d'ENEDIS parcelle AP313 Pa de La Ville au Coq - D - Servitude au profit d'ENEDIS parcelle AY406 impasse de La Jamiere - D - Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation du manege Eden World - D - Demande d'occupation precaire de la digue de Longchamp par Emeraude Surf School - D - Convention d'occupation precaire pour l'occupation d'une maison et d'un parking au lieu dit Mon Repos - D - Avenant 2026 a la convention CAU 35 avec le departement - D - Avenant trois maison des professions liberales - D - Prescription de la procedure de modification de l'AVAP devenue SPR - D - Denomination d'equipements municipaux - D - Restauration de l'amont du Crevelin validation du scenario retenu et du phasage - D - Creation de 14 postes de sauveteurs pour la surveillance des plages 2026 - D - Approbation du plan des mobilites actives 2026 2030 - D - Approbation du proces verbal du conseil du 19 janvier 2026

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Délibérations (25)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
2026

D — Modification du reglement des cimetieres

2026

D — Servitude au profit d'ENEDIS parcelle AP313 Pa de La Ville au Coq

2026

D — Servitude au profit d'ENEDIS parcelle AY406 impasse de La Jamiere

2026

D — Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation du manege Eden World

2026

D — Demande d'occupation precaire de la digue de Longchamp par Emeraude Surf School

2026

D — Convention d'occupation precaire pour l'occupation d'une maison et d'un parking au lieu dit Mon Repos

2026

D — Avenant trois maison des professions liberales

2026

D — Denomination d'equipements municipaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2026

D — Lancement de la procedure de reprise des concessions funeraires en etat d'abandon

2026

D — Avenant 2026 a la convention CAU 35 avec le departement

2026

D — Prescription de la procedure de modification de l'AVAP devenue SPR

2026

D — Convention 2026-2028 maison de l'Europe

2026

D — Avenant marche mobilier centre culturel Jean Rochefort

2026

D — Avenants marche de travaux du centre culturel Jean Rochefort

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

D — Versement d'une subvention sur le compte OCCE 35 de l'ecole Francois Renault

2026

D — Revision de l'ouverture des credits avant le vote du budget 2026

2026

D — Vote des tarifs des mouillages 2026

2026

D — Demande de subvention DGD pour la constitution de fonds documentaires

2026

D — Remboursement des cheques jeunesse aux associations

📄 Autres decisions 4 délibérations
2026

D — Restauration de l'amont du Crevelin validation du scenario retenu et du phasage

2026

D — Approbation du plan des mobilites actives 2026 2030

2026

D — Approbation du proces verbal du conseil du 19 janvier 2026

2026

D — Nomination d'un secretaire de seance

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

D — Creation de postes saisonniers 2026

2026

D — Creation de 14 postes de sauveteurs pour la surveillance des plages 2026

WEB scdl:21350287500015:2026-03-02
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