CM

2 mars 2026

Aire 25 délibérations

25

délibérations

8

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (25)

Culture & Patrimoine 8 délibérations
2026

D — Modification du reglement des cimetieres

2026

D — Servitude au profit dENEDIS parcelle AP313 Pa de La Ville au Coq

2026

D — Servitude au profit dENEDIS parcelle AY406 impasse de La Jamiere

2026

D — Autorisation doccupation du domaine public pour linstallation du manege Eden World

2026

D — Demande doccupation precaire de la digue de Longchamp par Emeraude Surf School

2026

D — Convention doccupation precaire pour l'occupation d'une maison et d'un parking au lieu dit Mon Repos

2026

D — Avenant trois maison des professions liberales

2026

D — Denomination dequipements municipaux

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2026

D — Lancement de la procedure de reprise des concessions funeraires en etat dabandon

2026

D — Avenant 2026 a la convention CAU 35 avec le departement

2026

D — Prescription de la procedure de modification de lAVAP devenue SPR

2026

D — Convention 2026-2028 maison de lEurope

2026

D — Avenant marche mobilier centre culturel Jean Rochefort

2026

D — Avenants marche de travaux du centre culturel Jean Rochefort

Finances & Budget 5 délibérations
2026

D — Versement d'une subvention sur le compte OCCE 35 de l'ecole Francois Renault

2026

D — Revision de louverture des credits avant le vote du budget 2026

2026

D — Vote des tarifs des mouillages 2026

2026

D — Demande de subvention DGD pour la constitution de fonds documentaires

2026

D — Remboursement des cheques jeunesse aux associations

Autres decisions 4 délibérations
2026

D — Restauration de lamont du Crevelin validation du scenario retenu et du phasage

2026

D — Approbation du plan des mobilites actives 2026 2030

2026

D — Approbation du proces verbal du conseil du 19 janvier 2026

2026

D — Nomination d'un secretaire de seance

Ressources humaines 2 délibérations
2026

D — Creation de postes saisonniers 2026

2026

D — Creation de 14 postes de sauveteurs pour la surveillance des plages 2026

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