CM

15 octobre 2024

Aire 11 délibérations

11

délibérations

4

Éducation

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Éducation 4 délibérations
13

Répartition consommation gaz cantine salle polyvalente BRUC SUR AFF

15

Remplacement d'un agent de service de restauration scolaire

15

Remplacement d'un agent de service de restauration scolaire

16

Achat d'un robot pâtissier pour la cantine scolaire de BRUC SUR AFF

Autres decisions 2 délibérations
10

Choix du prestataire navette pour l'année 2024-2025

109

D DECHETERIES : dépot damiante exceptionnel 2024

Finances & Budget 1 délibération
11

Mise à disposition des cars — tarif horaire et frais kilométriques

Sport 1 délibération
12

Budget Transport — Décision modificative n°1

Environnement 1 délibération
14

Personnel SIRSEEP — Modification du tableau des effectifs

Administration 1 délibération
17

Délégation du Comité S'IRSEEP au Président pour l'admission en n'on-valeur des créances inférieures à 100

Urbanisme & Travaux 1 délibération
45

D'ecision du Maire : contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle GAZON d'Animactions

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