Conseil municipal du 2024-10-15

Aire 15 octobre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Éducation

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Délégation du Comité SIRSEEP au Président pour ladmission en non-valeur des créances inférieures à 100 - D DECHETERIES : dépot d'amiante exceptionnel 2024 - Remplacement d'un agent de service de restauration scolaire - Decision du Maire : contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle GAZON d'Animactions - Choix du prestataire navette pour l'année 2024-2025 - Mise à disposition des cars - tarif horaire et frais kilométriques - Budget Transport - Décision modificative n°1 - Personnel SIRSEEP - Modification du tableau des effectifs - Remplacement d'un agent de service de restauration scolaire - Répartition consommation gaz cantine salle polyvalente BRUC SUR AFF - Achat d'un robot pâtissier pour la cantine scolaire de BRUC SUR AFF

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Délibérations (11)

🎓 Éducation 4 délibérations
13

Répartition consommation gaz cantine salle polyvalente BRUC SUR AFF

15

Remplacement d'un agent de service de restauration scolaire

15

Remplacement d'un agent de service de restauration scolaire

16

Achat d'un robot pâtissier pour la cantine scolaire de BRUC SUR AFF

📄 Autres decisions 2 délibérations
10

Choix du prestataire navette pour l'année 2024-2025

109

D DECHETERIES : dépot d'amiante exceptionnel 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
11

Mise à disposition des cars — tarif horaire et frais kilométriques

⚽ Sport 1 délibération
12

Budget Transport — Décision modificative n°1

🌱 Environnement 1 délibération
14

Personnel SIRSEEP — Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
17

Délégation du Comité SIRSEEP au Président pour ladmission en non-valeur des créances inférieures à 100

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
45

Decision du Maire : contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle GAZON d'Animactions

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