Conseil municipal du 2026-02-11

Aire 11 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D DECHETERIES : Marché de valorisation et traitement des déchets issus des déchèteries : avenant 2 du lot 2 - D FINANCES : Vote BP - D QUAI FOUGERES : Mise à disposition de personnel pour le tri du papier sur le quai de Fougères en 2026 - D CVED - UV2R : convention de mise à disposition d'une parcelle - D CVED - REVERTEC : contrat de vente de chaleur : nouveaux contrats à intervenir au 1er janvier 2026 - D FINANCES : Plate-forme de Libourg - vente de compost - D FINANCES : Redevance d'equilibre : tarifs 2026 - D FINANCES : Clôture d'autorisation de programme quai Javené - D FINANCES : Modification d'autorisation de programme UV2r - D ADMINISTRATION : Service commun "services d'information" - D DECHETERIES : Traitement et transport déchets DIB et briques issus du territoire SMICTOM Pays de Fougères en 2026

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

D ADMINISTRATION : Service commun "services d'information"

7

D CVED — REVERTEC : contrat de vente de chaleur : nouveaux contrats à intervenir au 1er janvier 2026

9

D DECHETERIES : Marché de valorisation et traitement des déchets issus des déchèteries : avenant 2 du lot 2

44

D DECHETERIES : Traitement et transport déchets DIB et briques issus du territoire SMICTOM Pays de Fougères en 2026

48

D QUAI FOUGERES : Mise à disposition de personnel pour le tri du papier sur le quai de Fougères en 2026

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

D FINANCES : Modification d'autorisation de programme UV2r

4

D FINANCES : Vote BP

5

D FINANCES : Redevance d'equilibre : tarifs 2026

6

D FINANCES : Plate — forme de Libourg - vente de compost

38

D FINANCES : Clôture d'autorisation de programme quai Javené

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
8

D CVED — UV2R : convention de mise à disposition d'une parcelle

WEB scdl:20008494500019:2026-02-11
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