CM

11 février 2026

Aire 11 délibérations

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

D ADMINISTRATION : Service commun "services dinformation"

7

D CVED — REVERTEC : contrat de vente de chaleur : nouveaux contrats à intervenir au 1er janvier 2026

9

D DECHETERIES : Marché de valorisation et traitement des déchets issus des déchèteries : avenant 2 du lot 2

44

D DECHETERIES : Traitement et transport déchets DIB et briques issus du territoire SMICTOM Pays de Fougères en 2026

48

D QUAI FOUGERES : Mise à disposition de personnel pour le tri du papier sur le quai de Fougères en 2026

Finances & Budget 5 délibérations
2

D FINANCES : Modification dautorisation de programme UV2r

4

D FINANCES : Vote BP

5

D FINANCES : Redevance dequilibre : tarifs 2026

6

D FINANCES : Plate — forme de Libourg - vente de compost

38

D FINANCES : Clôture dautorisation de programme quai Javené

Culture & Patrimoine 1 délibération
8

D CVED — UV2R : convention de mise à disposition d'une parcelle

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