Conseil municipal du 2024-07-08

Aire 8 juillet 2024 25 délibérations
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25

délibérations

10

Autres decisions

4

Administration

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

25 délibérations - D - Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024 - D - Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024 - D - Budget Mouillages 2024 decision modificative numero un - D - Budget principal 2024 decision modificative numero un - D - Adoption du schema de mutualisation 2022-2026 de la CCCE - D - Travaux du bar pmu Le Longchamp location de la salle de La Potiniere a la SNC Cozic Ginguene a compter du 1er septem - D - Convention de mandat pour la passation de marches publics avec le SCA de Lamballe - D - Adhesion a l'association Service Commun d'Achats a Lamballe - D - Attribution du marche relatif au renforcement du reseau d'eau potable et travaux de chaussee rue des Douets, Ville B - D - Cheque jeunesse reconduction du dispositif pour l'annee scolaire 2024-2025 - D - ALSH signature d'un avenant à la convention avec la CAF pour beneficier d'un bonus territoire Ctg - D - Mise en place du dispositif Chantier a caractere educatif - D - Bilan des services periscolaires 2024-2024 et tarification 2024-2025 - D - Creation d'un poste d'attache contractuel pour une duree determinee en raison d'un accroissement temporaire d'activi - D - Creation de postes pour les services periscolaires 2024-2025 - D - Rapport annuel sur le prix et la qualite de l'assainissement - D - Groupement de commande SIA Saint-Briac Saint Lunaire et commune de Saint-Lunaire - D - Cession de l'ancien podium de la Commune - D - ZAC du Clos Loquen : approbation du CRACL 2023 - D - bilan de la mise a disposition du public et approbation de la modification simplifiee numero un du PLU

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 10 délibérations
2024

D — Adoption du schema de mutualisation 2022-2026 de la CCCE

2024

D — Convention de mandat pour la passation de marches publics avec le SCA de Lamballe

2024

D — Mise en place du dispositif Chantier a caractere educatif

2024

D — Creation d'un poste d'attache contractuel pour une duree determinee en raison d'un accroissement temporaire d'activite

2024

D — Rapport annuel sur le prix et la qualite de l'assainissement

2024

D — Groupement de commande SIA Saint-Briac Saint Lunaire et commune de Saint-Lunaire

2024

D — bilan de la mise a disposition du public et approbation de la modification simplifiee numero un du PLU

2024

D — Gestion du domaine public denomination de voies

2024

D — Appel a projet du presbytere choix du prestataire

2024

D — Nomination d'un secretaire de seance

🏛️ Administration 4 délibérations
2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024

2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024

2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 03 juin 2024

2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

D — Budget Mouillages 2024 decision modificative numero un

2024

D — Budget principal 2024 decision modificative numero un

2024

D — Bilan des services periscolaires 2024-2024 et tarification 2024-2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D — Travaux du bar pmu Le Longchamp location de la salle de La Potiniere a la SNC Cozic Ginguene a compter du 1er septembre 2024

2024

D — Cession de l'ancien podium de la Commune

2024

D — ZAC du Clos Loquen : approbation du CRACL 2023

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

D — Cheque jeunesse reconduction du dispositif pour l'annee scolaire 2024-2025

2024

D — ALSH signature d'un avenant à la convention avec la CAF pour beneficier d'un bonus territoire Ctg

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

D — Adhesion a l'association Service Commun d'Achats a Lamballe

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D — Attribution du marche relatif au renforcement du reseau d'eau potable et travaux de chaussee rue des Douets, Ville Bily et giratoire RD 503

🎓 Éducation 1 délibération
2024

D — Creation de postes pour les services periscolaires 2024-2025

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