Conseil municipal du 2024-05-21

Aire 21 mai 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Environnement

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - D - Vote des tarifs pour les food truck pour les mois de juillet et aout 2024 - D - Marche de maitrise d'oeuvre pour la restauration de la mairie declaration sans suite pour motif d'interet general - D - Attribution du marche de maitrise d'oeuvre pour l'amenagement du quartier du Decolle - D - Personnel modification du tableau des effectifs - D - Adhesion 2024 au FGDON 35 - D - Subvention 2024 loi Oudin Santini au profit d'Electriciens sans Frontieres - D - Cheques jeunesse 2023 : remboursement a trois associations locales - D - Versement d'une subvention a l'ASL du lotissement le Domaine de La Fossette pour l'entretien des espaces verts au ti - D - Demande de fonds de concours à la CCCE pour l'operation d'extension et d'amenagement du centre culturel Jean Rochefo - D - Residence services seniors : signature d'une nouvelle promesse unilaterale de vente avec la SCCV Saint-Lunaire, fili - D - Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024 - D - Nomination d'un secrétaire de séance - D - Desaffectation et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste - D Quai de transfert : Déchargement et mise en place de monoblocs béton sur le nouveau quai de transfert à Javené - D DECHETERIES : Accord cadre à bons de commande pour la valorisation des déchets verts issus de 3 déchèteries - D - Desaffection et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste - D - Desaffectation et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste

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Délibérations (17)

🌱 Environnement 4 délibérations
48

D DECHETERIES : Accord cadre à bons de commande pour la valorisation des déchets verts issus de 3 déchèteries

49

D Quai de transfert : Déchargement et mise en place de monoblocs béton sur le nouveau quai de transfert à Javené

2024

D — Personnel modification du tableau des effectifs

2024

D — Residence services seniors : signature d'une nouvelle promesse unilaterale de vente avec la SCCV Saint-Lunaire, filiale d'Heurus

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

D — Vote des tarifs pour les food truck pour les mois de juillet et aout 2024

2024

D — Subvention 2024 loi Oudin Santini au profit d'Electriciens sans Frontieres

2024

D — Versement d'une subvention a l'ASL du lotissement le Domaine de La Fossette pour l'entretien des espaces verts au titre de 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

D — Marche de maitrise d'oeuvre pour la restauration de la mairie declaration sans suite pour motif d'interet general

2024

D — Adhesion 2024 au FGDON 35

2024

D — Nomination d'un secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D — Desaffectation et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste

2024

D — Desaffection et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste

2024

D — Desaffectation et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

D — Attribution du marche de maitrise d'oeuvre pour l'amenagement du quartier du Decolle

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — Cheques jeunesse 2023 : remboursement a trois associations locales

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Demande de fonds de concours à la CCCE pour l'operation d'extension et d'amenagement du centre culturel Jean Rochefort

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024

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