CM

21 mai 2024

Aire 17 délibérations

17

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Environnement 4 délibérations
48

D DECHETERIES : Accord cadre à bons de commande pour la valorisation des déchets verts issus de 3 déchèteries

49

D Quai de transfert : Déchargement et mise en place de monoblocs béton sur le nouveau quai de transfert à Javené

2024

D — Personnel modification du tableau des effectifs

2024

D — Residence services seniors : signature d'une nouvelle promesse unilaterale de vente avec la SCCV Saint-Lunaire, filiale dHeurus

Autres decisions 3 délibérations
2024

D — Marche de maitrise doeuvre pour la restauration de la mairie declaration sans suite pour motif dinteret general

2024

D — Adhesion 2024 au FGDON 35

2024

D — Nomination d'un secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D — Desaffectation et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste

2024

D — Desaffection et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste

2024

D — Desaffectation et declassement d'une bande de terrain impasse de la poste

Finances & Budget 2 délibérations
2024

D — Vote des tarifs pour les food truck pour les mois de juillet et aout 2024

2024

D — Subvention 2024 loi Oudin Santini au profit dElectriciens sans Frontieres

Vie associative 1 délibération
2024

D — Attribution du marche de maitrise doeuvre pour lamenagement du quartier du Decolle

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — Cheques jeunesse 2023 : remboursement a trois associations locales

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

D — Versement d'une subvention a lASL du lotissement le Domaine de La Fossette pour l'entretien des espaces verts au titre de 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Demande de fonds de concours à la CCCE pour loperation d'extension et damenagement du centre culturel Jean Rochefort

Administration 1 délibération
2024

D — Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024

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