CM

24 avril 2024

Aire 14 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Ressources humaines

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Délibérations (14)

Autres decisions 5 délibérations
1

D ADMINISTRATION GENERALE : Désignation des noms des représentants à la CCSPL

4

D CVED : Marché Public Global sur Performance d'exploitation du CVED signé avec PAPREC - avenant n°6

6

D TRI : Marché de tri des emballages — avenant à intervenir avec la société PAPREC pour le lot 2

8

D ADMINISTRATION GENERALE : Constitution d'un groupement de commande

38

D DECHETERIES : Prise en charge des anomalies sur le site de Louvigné du Désert en avril 2024

Environnement 5 délibérations
2

D CVED : Approbation du choix de lattributaire du contrat de délégation de service public portant sur la rénovation et lexploitation du centre de valorisation énergétique des déchets ménagers et ass

3

D CVED : Contrat dapport de déchets haut PCI au CVED

7

D DECHETERIES : accord cadre à bons de commande pour lenlèvement et le traitement des déchets diffus spécifiques issus des déchèteries - attribution

13

D RENOUVELLEMENT DU CVED : Marché pour une assistance technique financière et juridique pour létude et la passation d'un contrat de traitement des déchets ménagers et assimilés - avenant n°4 au lot 1

39

D COMMUNICATION : réalisation et pose de panneaux pur la piste cyclable de Vitré (annule et remplace VF D31 2024

Ressources humaines 2 délibérations
11

D RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du dispositif dattribution des tickets restaurant

12

D RESSOURCES HUMAINES : Création d'un poste non permanent - chargé de mission "valorisation énergétique RCU" - décalage de la date deffet

Urbanisme & Travaux 1 délibération
5

D TRANSFERT : Marché de construction d'un centre de transfert - avenant n°2 à intervenir avec PLANCHAIS pour la construction du CTVM

Social & Santé 1 délibération
10

D RESSOURCES HUMAINES : Participation de la collectivité à la Protection sociale complémentaire Prévoyance - revalorisation

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