12 avril 2024

Prise de participation complémentaire auprès de lAgence France locale (AFL) et engagement de garantie pour le mandat

Budget Principal — Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour l'année 2024

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Commission générale et des finances

Tarifs du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers année scolaire 2024-2025

Budget Principal — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Principal — Participations aux budgets annexes - Versement des subventions déquilibre

Budget Assainissement — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Assainissement — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Locations immobilières — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Locations immobilières — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Zones d'activités — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Zones d'activités — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Développement local — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Développement local — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budgets Principal et annexes — Mise à jour des Autorisations de paiement/Crédits de paiement (AP/CP)

Attribution d'une subvention en faveur de la ville de Poitiers - Défi Salamanque

Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) - Convention avec la région Nouvelle-Aquitaine

Taux de fiscalité 2024

Taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2024

Tarifs d'utilisation du centre équestre à compter du 1er juillet 2024

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines Transition énergétique - Déchets - Économie circulaire

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines Agriculture - Alimentation - Biodiversité

Beaux — Arts, École darts plastiques - Tarification pour l'année 2024 - 2025

Renouvellement du quartier de la gare — Études de mutabilité des emprises SNCF- signature d'une convention de financement

Signature du Contrat stratégique de ville 2024-2030 "Quartiers 2030"

Budget Eau — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Eau — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Réseaux de chauffage — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Réseaux de chauffage — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Reprise de lexcédent d'investissement en fonctionnement

Convention avec l'Agence régionale d'évaluation environnement-climat (Arec) pour la construction du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

Adhésion à l'Association des collectivités de l'eau Poitou-Charentes et Limousin

Désignation des représentants de Grand Poitiers Communauté urbaine à l'Association des collectivités de l'eau Poitou-Charentes et Limousin

Modification du tableau des emplois

Protocole et convention CEE pour les trois réseaux de chaleur de Mignaloux-Beauvoir, Saint-Julien-lArs et Fontaine-Le-Comte

Désignation d'un secrétaire de séance

Adhésion au socle commun du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne (CDG 86)

Changement de régime de provisions

Erreur matérielle sur la délibération n° 2023-0407 votée lors du Conseil communautaire du 1er décembre 2023

Achat des actions de la Société d'équipement du Poitou (Sep) détenues par Habitat de la Vienne

Convention avec SNCF — Gares & C'onnexions pour la réalisation d'une étude de faisabilité de l'opération Gare bicéphale

Aides aux entreprises

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Prendre acte — Plan dactions relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026

Convention c'adre pour la réalisation de prestation de maintenance et d'entretien de la commune de Saint-S'auvant par Grand Poitiers Communauté urbaine

Délibération globale du rendu — compte du Conseil c'ommunautaire du 12 avril 2024

Produit de Gémapi 2024

Désignation des membres de la commission dappels doffres des groupements de commandes - Modification

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Logement pour tous, des Solidarités et de la Politique de la Ville

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans les domaines Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Empl

Programmation 2023 du logement locatif social conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Modification du règlement des aides pour les Structures d'insertion par lactivité économique (SIAE)

Convention de partenariat pour une étude juridique et opérationnelle de la copropriété du centre commercial Provence à Poitiers avec lAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Logement pour tous, des Solidarités et de la Politique de la Ville - Adil - Audacia - Mission locale d'insertion du Poitou - Soli

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans les domaines Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Empl

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines Voirie, espaces publics - Mobilités - Urbanisme - Foncier

Budget Mobilités — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Mobilités — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Budget Parkings — Reprise anticipée du résultat 2023

Budget Parkings — Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023

Charte d'engagement — Challenge de la mobilité 2024-2026

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sport, Culture et patrimoine - Tourisme

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sport, Culture et patrimoine - Tourisme - Espace Pierre Mendès France - Théâtre auditorium de Poitiers

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sport, Culture et patrimoine - Tourisme - École européenne supérieure de limage (Éesi)

Attribution de subventions pour la programmation de logements locatifs sociaux pour l'année 2023

Prendre acte — Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - Avancement de l'opération et présentation du Cahier des prescriptions et recommandations architecturales urbaines paysagères et enviro

Présentation du bilan triennal de la Convention intercommunale dattribution (CIA) des logements 2020-2025

Adhésions aux associations Orchestre à l'école et Professeurs de formation musicale

Désignation des représentants de Grand Poitiers Communauté urbaine au sein des associations "Orchestre à l'école" et "Professeurs de formation musicale"

Convention de partenariat pour l'accueil de la délégation paralympique du Cameroun

Attributions de compensation

Convention pluriannuelle entre Grand Poitiers et FuturoLAN - 2024-2026

Avenant annuel dans le cadre de la délégation des aides à la pierre de Grand Poitiers Communauté urbaine

Borne incendie et eaux pluviales