15 mars 2024

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale — Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2024

Action Cœur de Ville — Convention avec la Banque des Territoires - site pilote gare

Crématorium — avenant n° 9 relatif à l'égalité des usagers, au respect des principes de laïcité et de neutralité

Délibération globale du rendu — compte du Conseil c'ommunautaire du 15 mars 2024

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Rapport Égalité femmes hommes 2023

Règlement budgétaire et financier

Programme daction du Plan Canopée 2024-2026

Convention de mise à disposition de matériel entre les 40 communes de Grand Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine

Approbation du plan daction 2024 du service unifié entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Communauté de communes du Haut-Poitou et la Communauté de communes des Vallées du Clain

Délibération de principe mécénat — partenariat 2024

Programme local de lhabitat (PLH) 2020 — 2025 de Grand Poitiers Communauté urbaine - Bilan 2020-2022

Adhésion à lobservatoire des violences sexistes et sexuelles de Nouvelle-Aquitaine

Désignation d'un représentant à lObservatoire des violences sexistes et sexuelles de Nouvelle-Aquitaine

Participation au capital de la société de projet "CS de Ligugé" qui portera le développement avec VALECO de la centrale photovoltaïque de Ligugé au lieudit Le Grand Champ

Désignation d'un représentant de Grand Poitiers Communauté urbaine à la société de projet "CS de Ligugé" qui portera le développement avec Valeco de la centrale photovoltaïque de Ligugé au lieudit Le

Renaturation de la Boivre (Quartier de la Gare) : création d'un groupement de maîtres douvrages et convention financière

Contrat territorial Re — Sources Fleury 2024-2026

Contrat territorial Re — Sources des Captages de la Vallée de lAuxances

Convention pour une mise en place de signalétique des circuits de randonnée sur site privé

Désignation d'un représentant et d'un suppléant pour la Commission régionale de gouvernance de la politique de réduction de lartificialisation des sols

Prendre acte — Révision du Schéma local denseignement supérieur, de recherche et dinnovation (Slesri)

Prendre acte — Présentation du Rapport développement durable (RDD) de Grand Poitiers 2023

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - Établissement d'un nouveau Cahier des charges de cession de terrains (CCCT) avec un Cahier des prescriptions et des recommandations architecturales,

Candidature de Grand Poitiers à lappel à projet européen CLIMAte risk and vulnerability Assessment framework and toolboX (Climaax)

Réseau de chaleur des Couronneries — Avenant n° 18

Indemnisation au titre de limprévision — URBASER titulaire du marché 26745 - lot 1 - Collecte en porte-à-porte des déchets

Approbation du Contrat relatif à la prise en charge des déchets déléments dameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés

Avis de Grand Poitiers pour le développement de projets d'énergies renouvelables sur le territoire

Périmètre de développement prioritaire du réseau de chaleur de Lusignan

C'oût de la chaleur des trois réseaux de chaleur de Fontaine-le-C'omte, Mignaloux-Beauvoir et Saint-J'ulien-l'Ars

Contrats territoriaux Re — Sources dEaux de Vienne inclus dans lAire dalimentation du captage de la Varenne

Travaux sur le réseau de collecte des eaux pluviales de la RD 6 à Chanteloup sur la commune de Vouneuil-Sous-Biard : convention de financement Grand Poitiers - Département de la Vienne

Convention de partenariat pour la préservation des espaces naturels de Grand Poitiers Communauté urbaine conclue entre Grand Poitiers et le Conservatoire des espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine (CE

Avenant n° 2 à la convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière conclue entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Sa

Acquisition de la maison située allée du Haut Bois à Poitiers appartenant à Ékidom

Vente des parcelles AL n° 311 et AL n° 309p à la Société par action simplifiée (SAS) Arod Architecture - Zone d'activité économique (ZAE) du Téléport 9 i.Parc à Jaunay-Marigny

Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Gibauderie - Poitiers - Saint-Benoît - Approbation du Compte-rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2022

Acquisition des parcelles BK n° 66 et BL n° 111 - Zone des Lonjoies à Saint-Benoît

Intégration de la parcelle ZN n° 88 au bail emphytéotique à conclure avec Grand Poitiers photovoltaïque

Approbation du Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (Spaser) de Grand Poitiers Communauté urbaine mutualisé avec la ville de Poitiers

Adoption du Contrat de mixité sociale "mutualisant" 2023-2025, élaboré à léchelle des 10 communes en rattrapage Solidarité et renouvellement urbain (SRU) du territoire de Grand Poitiers

Mise en consultation du plan dactions du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

Convention de partenariat entre l'accueil de loisirs Escap-ados, le collège Jean Monnet de Lusignan et l'association de son Foyer socio-éducatif (FSE)

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2024-2027 - Grand Poitiers - Caisse dallocations familiales - Association départementale pour l'accueil et la promotion des gens du voyage

Gestion de la base de loisirs de Saint — Cyr - Rapport de ladministratrice de Grand Poitiers de la Société anonyme de gestion et d'animation (Saga) - Exercice 2022

Modification de la délibération 2023 — 0441 du 1er décembre 2023 - Redevance spéciale - Tarifs à compter du 1er j'anvier 2024

Convention de partenariat avec la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies pour le sous programme Lum'acte

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine et lOffice du centre équestre municipal (Ocem)

Rapport annuel 2022 Covage — Délégation de service public Très haut débit de Grand Poitiers Communauté urbaine

Déploiement de l'opération Mai à Vélo Grand Poitiers 2024

Modification de la convention relative aux modalités de d'élivrance et de facturation des abonnements scolaires en région Nouvelle-Aquitaine, entre la région Nouvelle-Aquitaine, Grand Poitiers C'ommunau