1 décembre 2023

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu — compte du Conseil c'ommunautaire du 1er décembre 2023

Action Cœur de Ville — Phase de déploiement 2023-2026 : avenant de projet

Candidature à lAppel à manifestation d'intérêt (Ami) au programme Action des collectivités territoriales pour lefficacité énergétique (Actee) Chêne de la Fédération nationale des collectivités concé

Composition des commissions — Mise à jour

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

C'oût moyen horaire par c'atégorie

Remboursement de la masse salariale

Délibération globale — Admission en non valeur et créances éteintes

Défi Salamanque

Approbation de la modification du pacte dactionnaire de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Évolution des missions de coordinations financées par la Caisse dallocations familiales (Caf) dans le cadre de la Convention territoriale globale (CTG)

Convention d'objectifs et de moyens avec l'Espace Mendès France

Renouvellement de la convention vision+ éclairage public de Sorégies

Utilisation de laire de lavage des Millas et du Centre technique communautaire (CTC) à compter du 1er janvier 2024

Compost et prestations de compostage sur les plateformes de Saint Nicolas et de la déchetterie des Millas à compter du 1er janvier 2024

Incinération applicable aux apports dorigine professionnels et aux apports suite à une consultation publique à compter du 1er janvier 2024

Séparation des compteurs électriques de la halle de tennis de Saint-Benoît

Aides aux entreprises

Contrat de territoire lecture (CTL) 2024-2026 - Signature avec l'État et le département de la Vienne

Engagement dans le réseau national "Territoires bio pilotes" de la Fédération nationale dagriculture biologique (FNAB)

Maintien du transfert de la compétence Éclairage public au syndicat Énergies Vienne

Société d'économie mixte locale (S'EML) Patrimoniale : Avis sur la prise de participation dans la Société par actions simplifié (S'AS) Foncière 86, la modification de s'es statuts, l'entrée de nouveaux m

Tableau des emplois

Versement d'une avance remboursable de 100 000 € au budget Réseaux de Chauffage par le budget Principal

Rapport Annuel 2022 Sorégies — Délégation de service public des réseaux câblés de Grand Poitiers Communauté Urbaine - Télédistribution

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines Transition énergétique - Déchets - Economie circulaire

Signature d'une Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) entre Grand Poitiers Communauté urbaine, l'Association de loisirs éducatifs pour les personnes atteintes dautisme (Alepa), la ville de Poiti

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPNRU) des Couronneries - Fonds de concours de la Ville de Poitiers pour les travaux d'aménagement publics centraux

Médiathèque François — Mitterrand et son réseau - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

Prolongation du délai pour définir des zones daccélération des Energies Renouvelables

Subvention d'équipement aux projets d'aménagement daires de présentation des déchets à compter du 1er janvier 2024

Tarif des prestations réalisées sur le centre de transfert des Millas - commune de Saint-Georges-lès-Baillargeaux à compter du 1er janvier 2024

Augmentation du tarif R1 la consommation et R2 labonnement du réseau de chaleur de Lusignan

Services publics de leau, de lassainissement collectif et non collectif - Tarifs 2024

Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) - Versements dacomptes avant le vote du Budget Primitif 2024

Budgets Principal et annexes — Mise à jour des Autorisations de paiement/Crédits de paiement (AP/CP)

Délibération globale — Autorisation de mandater en s'ection d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 tous budgets

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2024

Tarifs de location Salle de Castors

Vente de la chaleur issue de lUnité de valorisation énergétique (UVE) - Tarif à compter du 1er janvier 2024

Subventions trop perçues par les associations Karabouille et La Dorne au titre de l'année 2021 - Demande de remise gracieuse

Patrimoine — Tarifications 2024

Subventions aux projets de broyage à compter du 1er janvier 2024

Redevance de la Taxe sur les activités polluantes (TGAP) à ATMO Nouvelle-Aquitaine

Redevance spéciale — Tarifs à compter du 1er janvier 2024

Accès aux déchetteries pour les particuliers et les professionnels - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

Attribution d'aides aux entreprises touchées par les violences urbaines dans le cadre du Schéma régional de développement économique, dinnovation et dinternationalisation (SRDEII)

Participation pour le financement de lassainissement collectif (Pfac) - Tarifs à compter du 1er janvier 2024

Adoption d'une grille de marges locales des loyers pour soutenir la production de logements abordables sur Grand Poitiers

Convention de réservation avec les bailleurs sociaux - Gestion en flux

Schéma départemental d'aménagement n'umérique (Sdan) - Avenant n°1, modification de la d'urée de convention et des c'onditions du s'olde

Avenant aux conventions d'utilisation de labattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Aide à lassistance à maîtrise douvrage (Amo) - Copropriété Résidence Les Bosquets

Vente à la société Derichebourg Immobilier - Parcelles C n°430 et n°774 - Zone de la Pazioterie à Coulombiers

Échange de terrain avec la SNC JS AEROPORT - Zone d'activité économique du Vignaud à Biard

Plan local d'urbanisme (PLU) de Marigny — Brizay - Approbation de la révision allégée n° 2 du PLU de Marigny-Brizay

Plan local d'urbanisme (PLU) de Marigny — Brizay - Approbation de la révision allégée n° 3 du PLU de Marigny-Brizay

Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Savigny-lÉvescault - Approbation de la modification simplifiée n° 2 du PLU de la commune de Savigny-lÉvescault

Agrément de Grand Poitiers Communauté urbaine délivré à la société ENFINITY PV8 pour céder au groupe Sorégies ses droits réels immobiliers provenant du bail emphytéotique administratif du 14 octobre 2

Syndicat mixte pour l'aménagement du Seuil du Poitou (Smasp) - Étude diagnostic de sites en friches

Zone d'aménagement concerté (Zac) République IV - Parc Aliénor dAquitaine - Validation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2022

Convention pluriannuelle d'objectif des clubs sportifs de "Haut Niveau"

Modification de lintérêt communautaire — Piscine du Bois de Saint-Pierre

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Sports, Culture et patrimoine - Tourisme

Convention avec la s'ection sportive équitation du collège J'ean Moulin

Dénomination de la halle des sports et du gymnase communautaires de Migné-Auxances en "Halle des sports Claude DASRIAUX" et "Gymnase Arlette PANNIER"

Mise en place d'une convention de partenariat avec le D'ispositif d'appui à la c'oordination du département de la Vienne (D'AC 86) pour la gestion de la plateforme à d'estination des personnes empêchées d

Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de Grand Poitiers Communauté urbaine

Convention de partenariat avec Unis Cité pour les services civiques

Adhésion à l'association Petits débrouillards

Désignation d'un représentant de Grand Poitiers à l'association Petits débrouillards

Prendre acte — Rapport social unique 2022

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel auprès du Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)

Nouveau fonctionnement concernant les contrôles de terrain des bénéficiaires du Fonds social européen Plus (FSE+) et validation du programme de visites du Plan local pour linsertion et lemploi (Plie

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Economie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Forfait mobilités durables

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - Participation financière pour léquipement public et la réalisation d'une voie bus

Reconduction de la convention de reversement du produit des Forfaits post stationnement (FPS) entre la ville de Poitiers ayant instituée le FPS et Grand Poitiers Communauté urbaine - 2023

Délibération globale — Approbation du procès-verbal du Conseil c'ommunautaire du 29 s'eptembre 2023

Budget Locations immobilières — Provisions pour risques et charges financières

Convention entre les crèches communautaires et des centres de loisirs maternels (CLM) pour organiser des activités "Passerelle CLM"