25 juin 2021

Modification du règlement intérieur de Grand Poitiers

Rendu compte

Élaboration du projet de renouvellement du quartier de la gare de Poitiers: une gare ouverte sur le territoire pour un rayonnement communautaire

Élaboration du projet de renouvellement du quartier de la gare de Poitiers : Démarche de participation

Élaboration du projet de renouvellement du quartier de la gare de Poitiers - Instauration d'un périmètre de prise en considération

Convention d'adhésion sur le dispositif Petites villes de d'emain

Convention d'engagement Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) avec l'Etat

Participation au développement d'une canalisation de gaz dans le sud-ouest de Grand Poitiers

Mise en place du télétravail à Grand Poitiers Communauté urbaine

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Approbation des comptes de gestion 2020

Approbation des comptes administratifs 2020

Approbation des affectations des résultats 2020

Régularisation comptable

Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères de janvier 2021

Bilan schéma de mutualisation 2016 - 2020

L'ancement d'un appel à projets dans le c'adre du Projet alimentaire territorial (Pat)

Création d'une Agence Postale intercommunale au s'ein de la Maison des services au public (MSAP) de L'usignan, en vue de sa l'abellisation en Espace France services (EFS)

Modification de la convention pour une politique incitative en faveur du c'ovoiturage entre Grand Poitiers Communauté urbaine et les opérateurs de c'ovoiturage

Adoption d'une convention et accès au logiciel national des accidents corporels (TRAXY)

Inventaire des zones humides

Convention entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de La Puye pour la gestion de la base de loisirs de La Puye

Indemnités de fonction des élu·s·es loca·ux·les

Territoires pilotes de Sobriété Foncière - Engagement de la démarche et demande de subvention

Mise en œuvre d'une subvention pour la création d'emploi adossée à un prêt dhonneur Initiative Vienne

Budget Principal — Décision modificative n° 1

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP)

Convention de financement relative au projet de requalification du s'ite industriel ex Federal Mogul par Grand Poitiers Communauté urbaine à Chasseneuil-du-Poitou (86) - France Relance-Fonds friches -

Attribution d'une subvention à l'association "Drive fermier 86" pour la mise en place d'un drive de produits fermiers issus principalement du département de la Vienne

Demande de subvention L'iaison entre actions de développement de l'économie rurale (L'eader) Pays des S'ix Vallées - Accompagnement j'uridique et financier à la création de l'outil de transformation l'égum

Attribution de subventions — Animation de la vie locale - Année 2021

Attribution d'une subvention à l'Association pour la mémoire de la résistance, de linternement et de la déportation en pays Mélusin (Amrid) pour la réédition de leur livre témoignage

Attribution de subventions à l'association BD Lire 86 dans le cadre de la politique d'animation économique de Grand Poitiers

Schéma local d'enseignement s'upérieur, de recherche etd'innovation (Slesri) - Ambition 1 Territoire d'innovation et d'expérimentation - Attribution de subventions

Attribution de subventions aux associations pour le Mois d'accueil dans le cadre de la politique dEnseignement supérieur recherche innovation

Attribution de subventions aux entreprises de Grand Poitiers dans le cadre du Schéma régional de développement économique dinnovation et dinternationalisation (SRDEII)

Convention entre Grand Poitiers et la municipalité de Santa Fe, Argentine dans le cadre du projet de coopération décentralisée Facilité de financement des collectivités territoriales françaises (Ficol

Approbation du compte administratif 2020 de lOffice de tourisme communautaire (OTC)

Approbation du Budget Primitif 2021 de l'Office de tourisme c'ommunautaire (OTC)

Attribution de subventions aux associations culturelles - Action culturelle

Équipement d'intérêt communautaire : subvention d'investissement au Théâtre auditorium de Poitiers (Tap) - Scène Nationale

Patrimoine — Tarifs à compter du 1er juillet 2021

Budget Principal et budget Locations immobilières - Tarifs du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers année scolaire 2021-2022

Réduction et remboursement des tarifs de l'école darts plastiques de Grand Poitiers 2020/2021 suite à la crise sanitaire Covid-19

Attribution de subvention à lAmicale des passionnés des véhicules anciens (APVA 86) pour leur 20ème anniversaire

Tarifs d'utilisation du centre équestre, principe de gratuité et réduction tarifaire à compter du 1er juillet 2021

Élaboration du projet de renouvellement du quartier de la gare de Poitiers: signature d'une convention opérationnelle daction foncière avec lÉtablissement public foncier - Nouvelle Aquitaine (EPF-NA

Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif

Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service délimination des déchets

Accord de programmation avec lAgence de l'eau Loire-Bretagne 2021-2024

Modification du tableau des emplois budgétaires de Grand Poitiers

Avis sur le dossier de demande de classement en réserve naturelle régionale de la réserve ornithologique de Saint-Cyr

Délégation de service public (DSP) par concession pour la production, la distribution de chaleur et la construction d'une s'ource de production renouvelable - Avenant n° 15

Consultation sur le projet du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne et de son programme de mesures associées pour la période 2022-2027, 3ème cycle de l

Convention de mandat relative à la gestion des aides de l'Agence de l'eau à Grand Poitiers dans le c'adre d'un dispositif de paiements pour services environnementaux

Approbation du Plan local d'urbanisme (PLU) couvrant le territoire de lancienne commune de Beaumont

Redéfinition du périmètre du Droit de préemption urbain (DPU) de la commune de Beaumont

Signature d'une convention cadre avec lÉtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF-NA)

Étude juridique et foncière du centre commercial des Couronneries dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU)

Action Culturelle — Signature d'une convention de partenariat avec la Société par actions simplifiée (SAS) Pass Culture

Beaux — Arts, école darts plastiques - Tarification pour l'année 2021-2022

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue des Écoles à Buxerolles

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Chemin des Écluzelles à Saint-Georges-lès-Baillargeaux

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Chincé rue de lAllée à Jaunay-Marigny

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue du Collège à Chasseneuil-du-Poitou

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue de Vert à Chasseneuil-du-Poitou

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Rue du 8 mai 1945 à Chasseneuil-du-Poitou

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - Traversais, rue de la Mairie à Beaumont Saint-Cyr

Modification de la convention de partenariat pour la gestion d'un service de transport solidaire sur les communes de l'est de la Communauté urbaine de Grand Poitiers

Présentation du rapport d'activité de l'exercice 2020 de la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis)

Adoption du contrat pluriannuel d'objectifs 2021-2027 entre la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis) et Grand Poitiers Communauté urbaine

Modification de la tarification unique des 3-10 ans existante dans la délibération n° 8 (2020-0545) du 12 mars 2021 - Évolution de la tarification du réseau de la Régie des transports poitevins (RTP)

Attribution d'une subvention à l'association orKs Grand Poitiers dans le cadre de la Maison du jeu, de l'e-sport et du numérique (MJEN)

Attribution d'une subvention de l'association Sport et Collection dans le cadre de la manifestation au profit de la recherche contre le cancer

Adoption d'une convention entre la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis), le Centre de ressources, dexpertise et de performance sportives (Creps) de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbai

Convention de c'ofinancement avec Grand Châtellerault et la région Nouvelle-Aquitaine pour le renfort du service Transport express régional (TER) Poitiers-Châtellerault

Attribution de subventions à des organismes sportifs

Avenant à la convention établie entre Grand Poitiers, la Fédération française de basket-ball (FFBB) et l'association 3x3 Poitiers

Tarifs et modalités daccès pour les jeunes de Grand Poitiers - Opération PassSports

Dénomination de la salle de réunion se trouvant à la salle omnisport Jean-Pierre GARNIER en "salle Alain RENOUX"

Principe de gratuité, réduction tarifaire et tarifs d'utilisation des équipements sportifs, dencadrement et de mise à disposition de matériel sportif à compter du 1er septembre 2021

Prescription de lélaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers Communauté urbaine - Objectifs et modalités de la concertation et de collaboration

Convention pluriannuelle d'objectif (CPO) relative à la mise en œuvre accélérée du plan Logement dabord

Attribution d'une subvention à lOffice national des forêts (ONF) pour des aménagements dédiés à l'accueil du public en forêt domaniale de Moulière

Subventions à Ékidom pour la réhabilitation de la résidence Schuman et du 4 rue de Nimègue sur le quartier des Couronneries à Poitiers

Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - Approbation de la révision allégée n° 1 du PLU

Chasseneuil — du-Poitou - Avenant n° 1 à la convention opérationnelle entre l'Établissement public foncier de Nouvelle Aquitaine (EPF-NA), la commune de Chasseneuil-du-Poitou et Grand Poitiers Béruges -

Ligugé — Vente de parcelle en zone économique à la Société civile immobilière (SCI) ECOS (Monsieur DUMUIS) - Zone artisanale des Érondières - 121 040 €

Biard — Vente de la parcelle AW n° 124 à Monsieur GUÉRIN - Zone à aménager du Vignaud - 85 000 €

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Modification n° 5 (M5-R5) du PLUi - Définition des modalités de concertation

Promesse de bail emphytéotique avec la société Grand Poitiers Photovoltaïque sous conditions suspensives pour linstallation d'une centrale photovoltaïque à Chardonchamp, commune de Poitiers

Mise en place d'un Programme d'intérêt général (PIG) de lutte contre la précarité énergétique, adaptation du logement à la perte dautonomie et au handicap et lutte contre la vacance, lhabitat indign

Mise en oeuvre d'une mesure économique de relance des acteurs économiques de lhébergement

Action sociale à destination des agents — Régime indemnitaire - Participation télétravail

Composition et désignation des représentants de Grand Poitiers au Conseil dadministration de lÉtablissement dhébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)de la Brunetterie à Sèvres-Anxaumont

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le champ de la solidarité

Attributions de subventions — Actions de solidarités internationales dans le domaine de l'eau et de lassainissement

Participation au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) de la Vienne pour l'année 2021

Appel à projets Grand Poitiers "Territoire de l'Économie sociale et solidaire (ESS)"

Attribution de subventions dans le cadre de la politique Emploi - Insertion

Action culturelle — Convention de partenariat avec le Loup qui zozote - Itinérance 2021

Patrimoine — Convention de partenariat entre la Communauté urbaine de Grand Poitiers et la Société des antiquaires de louest (SAO) pour des actions de valorisation du patrimoine et pour le paiement d

Patrimoine — Grand Poitiers - Convention de bon déchange entre la Communauté urbaine de Grand Poitiers et le Centre des monuments nationaux (CMN) pour un projet du projet gallo-romain

Modalités de remboursement, réduction ou exonération des cours au Conservatoire à rayonnement régional (CRR) suite à la crise sanitaire pour l'année scolaire 2020/2021

Attribution de subventions dans le cadre lAppel à projet "Mai à vélo"

Attribution de subventions aux associations : Gammes 86, ABC Vélo Évènement, Maison des lycéens du Dolmen

Adoption du règlement et du contrat d'utilisation des parkings de Poitiers

Renouvellement des adhésions aux associations pour 2021

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine et lAgence de développement et dinnovation de la Nouvelle-Aquitaine (ADI N-A)

Adhésion de Grand Poitiers au Plan départemental de ressources numériques

Convention de mise à disposition de données statistiques relatives à "MaPrimeRénov'"

Communication relative au Rapport du Président et de la Présidente 2020

Désignation des représentants de Grand Poitiers au Comité de direction de lOffice de tourisme communautaire (OTC) - Modification

Consultation sur le projet de Plan de gestion des risques dinondation (PGRI) du bassin Loire-Bretagne pour la période 2022-2027

Convention de prestation de services entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Dissay pour l'entretien des espaces verts de la crèche "Karabouille"