Conseil municipal du 2025-09-25

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu — compte du Conseil communautaire du 25 septembre 2025

Délibération globale — Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires des 21 février 2025, 4 avril 2025, 25 avril 2025 et 13 juin 2025

Projet de structuration d'une filière chanvre locale

Renouvellement du quartier de la gare de Poitiers : création d'une filiale de la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour l'opération ' Îlot Du Guesclin '

Présentation du Rapport 2024 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité

Demande d'avenant pour les crédits FSE+ 2026-2027

Défi Europe 2026

Fonds de concours Projet de Territoire — candidatures septembre 2025

Fonds d'initiative communale — candidature septembre 2025

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Lancement d'un Appel à manifestation d'intérêt (Ami) pour le covoiturage pour l'année 2026

Modification de la composition du Comité des Partenaires et évolution de son règlement intérieur

Désignation du représentant de Grand Poitiers Communauté urbaine au Comité des partenaires

Aides aux entreprises

Mise en place d'un partenariat Recherche et développement pour la consolidation du dispositif Acteurs Engagés pour la transition écologique de Grand Poitiers

Convention liée à la répartition des charges de production de chaleur du site de la caserne

Avenants aux conventions d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU)

Convention de don — Monsieur VERDIER

Rapport annuel 2024 de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Société d'équipement du Poitou (Sep)

Attribution de subventions aux associations relations internationales

Délibération globale — Décision modificative (DM) n° 2 - budgets Principal et annexes

Budgets Principal et annexes — Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Principal — Admissions en non valeurs et créances éteintes

Reprise des amortissements antérieurs via l'excédent de fonctionnement capitalisé - budgets Principal et Mobilités

Tous budgets — Mise à jour des durées d'amortissements - Nomenclatures comptables M57 et M4

Correction du stock d'emprunt via l'excédent de fonctionnement capitalisé - budget Parkings

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Commission Générale et des finances

Création d'un tiers lieu dédié à l'économie circulaire

Opération "Une nouvelle ère pour le Faubourg du Pont-Neuf" : participations financières des budgets annexes

Inscription des fonds de concours communaux au Budget primitif 2025

Redevances d'occupation des domaines publics routiers et non routier - Tarifs 2024 - Ouvrages des communications électroniques

Attribution de subventions aux structures École européenne supérieure de l'image (ÉESI) et Espace Mendès France

Nouveau programme national de rénovation urbaine (NPNRU) - Opération Croix du Bourdon à Poitiers - Acquisition des parcelles IH n° 234 et n° 156 par Grand Poitiers - Revente des parcelles IH n° 234 et

Création de trois réseaux de chaleur à Saint-Benoit Chantejeau, Poitiers Bellejouanne et Sèvres-Anxaumont La Brunetterie

Régularisation du tableau des emplois

Mise à jour du programme d'action et du plan de financement du Projet alimentaire territorial (Pat) Centre Vienne en vue de l'obtention de la reconnaissance de Pat de niveau 2.

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif 2024

Fonds de concours Nature et Transition versé par les communes à Grand Poitiers

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Biodiversité

Convention d'occupation du Domaine public autoroutier concédé par une canalisation d'eau potable traversant l'autoroute A10 au droit du PK 317320

Mise en compatibilité n° 6 (MEC6 — R5) par déclaration de projet du PLUi de Grand Poitiers - Décision relative à l'absence de réalisation d'une évaluation environnementale

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Transition énergétique, des Déchets et de l'Économie circulaire

Signature d'une convention avec l'École européenne supérieure de l'image (Éesi) relative à l'utilisation du matériel et du réseau informatiques de Grand Poitiers

Campus Santé — Convention de partenariat avec l'Université de Poitiers pour le projet de création d'une pépinière d'entreprises en lien avec Néoloji technopole Grand Poitiers et le CHU de Poitiers

Bilan annuel 2024 du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (Spaser)

Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2025

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement économique, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et innovation (Esri), de l'Économie sociale et solidaire (

Attribution de subvention pour la Mission locale d'insertion du Poitou œuvrant dans le domaine de l'emploi, insertion

Convention de partenariat entre la Ligue de l'Enseignement, la Ville de Poitiers, Grand Poitiers Communauté urbaine et la Mission locale d'insertion du Poitou (Mlip)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Logement pour tous, de la solidarité et de la politique de la ville

Demande d'exemption de ses obligations au titre de l'article 55 de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU), pour la commune de Chauvigny

Rapport annuel 2024 de la Société publique locale (SPL Poitou Aménagement)

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - Examen du Compte-rendu d'activités à la collectivité locale (Cracl) 2024

Zone d'aménagement concerté (Zac) de la Gibauderie - Poitiers - Saint-Benoît - Examen du Compte-rendu d'activités à la collectivité locale (Cracl) 2024

Attribution d'une subvention à la structure œuvrant dans les domaines de la Voirie, des Espaces publics, des Mobilités, de l'Urbanisme et du Foncier

Attribution de subvention 2025 — Observatoire local des loyers de l'Association départementale d'information sur le logement (Adil) de la Vienne

Conventions de réservation bilatérales en gestion en flux avec des bailleurs sociaux : proposition d'avenant pour ajouter une mention à l'article 6 relatif aux programmes neufs

Mise à jour des attributions de compensation

Adhésion à l'association de Pôle ENTER

Partenariat avec l'association Atmo Nouvelle-Aquitaine

Convention tripartite de partenariat — Ville / Grand Poitiers / AIDES pour un soutien au dispositif TAPAJ déployé par AIDES

Convention d'expérimentation Festival 4R avec l'éco organisme Refashion

Contribution 2025 au Groupement d'intérêt public (Gip) Cafés cultures, fonds 2

Convention tripartite 2025 — 2027 entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la ville de Poitiers et la Cité de l'architecture et du patrimoine - Ateliers de l'École de Chaillot

Accord de coopération entre la Commune de Moundou, la ville de Poitiers et Grand Poitiers

Projet de coopération décentralisée RAÍCES entre Grand Poitiers et la ville de Santa Fe, Argentine

Présentation des études en investissement dans le cadre du Plan de Mobilité

Convention pour le Salon du lycéen et de l'étudiant 2026

Suspension de l'activité de la halte garderie itinérante Trot'Calin et réorientation de l'offre d'accueil vers les autres dispositifs existants

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sport, de la Culture et du Patrimoine - Tourisme