Conseil municipal du 2026-02-27

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu — compte du Conseil communautaire du 27 février 2026

Rapport égalité Femmes Hommes année 2025

Étude d'impact du projet de renouvellement urbain "Grand Poitiers entre en gare" - Déclaration de projet

Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Grand Poitiers Communauté urbaine - Prise en compte du jugement du Tribunal administratif de Poitiers en date du 30 décembre 2025

Participation dans la société "Centrale solaire de Jaulnais" qui portera le projet d'une centrale photovoltaïque sur la commune de Jaunay-Marigny

Délibération globale — Approbation du procès verbal du Conseil communautaire du 5 décembre 2025

Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2026

Unité de valorisation énergétique (UVE) — Modification de la constitution du Groupement d'autorité concédante (GAC)

Candidature de Grand Poitiers pour un second Contrat de chaleur renouvelable territorial (CCRT)

Adoption du projet d'avenant n° 1 à la convention Petites Villes de Demain (PVD)

Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes (CRC)

Modalités de gestion des équidés du Centre équestre

Avis de Grand Poitiers sur l'élaboration de quatre Périmètres délimités des abords (PDA) à Poitiers

Vente d'un local situé rue du Chaudron d'Or à Poitiers

Avis n° 8 de Grand Poitiers pour le développement des projets ENR AGRIPV - JAULNAIS - Jaunay-Marigny

Avis n° 9 de Grand Poitiers pour le développement du projet ENR METHANISATION - METHALIOUX 2 - Jaunay-Marigny

Avis n° 10 de Grand Poitiers pour le développement du projet ENR METHANISATION - RULLIGAZ - Rouillé

Modification simplifiée n° 3 (MS3 — R5) du PLUi de Grand Poitiers - Décision relative à l'absence de réalisation d'une évaluation environnementale

Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD) 2025

Modification du tableau des emplois

Approbation de Grand Poitiers quant à l'instauration du Droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles du Coteau du Trait par le département de la Vienne

Protocole d'accord entre Grand Poitiers et Moreau Lathus sur les conséquences du déroulement des études et travaux du chantier de l'EESI

Transfert à Grand Poitiers Communauté urbaine du réseau de chaleur de Saint-Sauvant

Avis n° 7 de Grand Poitiers pour le développement du projet ENR PV AU SOL - SGBX Solaire - Saint-Georges-lès-Baillargeaux

Convention liée au remboursement de l'électricité du terrain de rugby de Saint-Georges-lès-Baillargeaux

Collecte des déchets — Coopération entre la Communauté urbaine Grand Poitiers et la Communauté de communes du Haut-Poitou

Modification des tarifs 2026 des prestations Collecte et traitement des déchets (particuliers et professionnels) à la suite d'une erreur matérielle

Convention financière avec le Syndicat Clain Aval pour la réalisation d'inventaires de zones humides sur le périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) Clain

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) Logement d'abord entre l'État et Grand Poitiers Communauté urbaine

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Modalités de mise à disposition relative à la modification simplifiée n° 3 (MS3-R5) du PLUi de Grand Poitiers

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Poitiers - Approbation de la révision allégée n°2 (RA2-R5) du PLUi de Grand Poitiers

Vente de l'immeuble de l'ancienne maison du contrôleur auprès de la Société d'équipement du Poitou (Sep) - Hôtel de Grand Poitiers Communauté urbaine

Demande de subvention Fonds européen pour le développement régional (Feder) pour le réaménagement et la végétalisation de la place Saint Simplicien

Société d'économie mixte locale (SEML) Patrimoniale de la Vienne - Accord pour la création d'une Société par actions simplifiée (SAS) immobilière Palais des congrès

Tarifs à compter du 1er avril 2026 — Musée du Vitrail

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) Tiers-lieu de l'économie circulaire

Attribution de subventions pour La Regratterie et Papiole dans le cadre de l'émergence d'un tiers-lieu de l'économie circulaire

Soutien au fonds de solidarité des collectivités françaises pour le Vietnam de Cités Unies France

Convention 2026 — 2029 entre la ville de Poitiers, le Centre communal d'action sociale, Grand Poitiers Communauté urbaine et le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées de la fonction publique (

Attribution d'avance de subvention à l'association Vienne et Moulière solidarité (VMS)

Renouvellement de la Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) avec la Ville de Poitiers, Grand Poitiers Communauté urbaine et l'association culturelle et sportive des écoles publiques (ACSEP)

Autorisation d'occupation temporaire constitutive de droits réels pour l'implantation d'une installation photovoltaïque et d'un terrain synthétique entre l'association stade poitevin rugby et Grand Po

Extension de la durée de validité du titre de transport, VPASS4 de 8 à 12 mois

Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers - Année scolaire 2025-2026, exonération des droits de scolarité pour les élèves inscrits en cursus classes à horaires aménagés élémentaires

Vente d'un local situé rue Pierre de Coubertin à Poitiers à l'association Aroéven

Convention avec la Fondation Poitiers Université et l'Université de Poitiers pour la réalisation d'une étude sur le chanvre