4 avril 2025

Demande de subvention Fonds européen de développement régional (Feder) pour l'opération de transformation n'umérique de Grand Poitiers autour d'une expérimentation de Smart territoire

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Principal — Participations aux budgets annexes - Versement des subventions déquilibre

Budget Assainissement — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Locations immobilières — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Zones d'activités — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Développement local — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Principal — Taux de fiscalité 2025

Budget Principal — Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour l'année 2025

Budgets Principal et annexes — Mise à jour des Autorisations de paiement/Crédits de paiement (AP/CP)

Mise à jour du Pacte financier et fiscal (PFF) pour 2025

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Commission Générale et des finances

Redevance spéciale (RS) 2025

Tarifs du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers - Année scolaire 2025-2026

Tarifs des équipements aquatiques de plein air

Tarifs du Centre équestre

Patrimoine — Tarifications à partir du 1er mai 2025

Recettes des éco — organismes filière emballages

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Recherche et de lEnseignement supérieur - Centre hospitalier universitaire (CHU) la Milétrie, École de lADN en Nouvelle-Aqui

Budget Eau — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Taux de Taxe denlèvement des ordures ménagères (Teom) 2025

Budget Réseaux de chauffage — Reprise anticipée du résultat 2024

Avis de Grand Poitiers pour le développement de projets d'énergies renouvelables sur le territoire

Adhésion à l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (Astee)

Modification de la charte d'engagement au réseau Territoires bio pilotes de la Fédération n'ationale d'agriculture biologique (Fnab)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de lAgriculture, de lAlimentation et de la Biodiversité

Opération d'aménagement de la Zone d'activités économiques (ZAE) de Chaumont (communes de Fontaine-le-Comte et de Poitiers) - Signature d'un avenant n° 4 à la concession modifiant les modalités de rém

Convention de partenariat avec Écologie industrielle et territoriale (EIT) Sud Vienne

Approbation d'une convention trisannuelle de partenariat entre les Beaux-arts, école darts plastiques de Grand Poitiers et lÉducation nationale pour l'organisation des interventions en arts plastiqu

Avis sur le document cadre — Panneaux photovoltaïques au sol

Convention de mandat relative à l'attribution et au versement d'aides de l' Agence de l'eau pour des travaux de mise en c'onformité et/ou réhabilitation de branchements d'eaux usées et/ou d'éraccordemen

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu — compte du Conseil c'ommunautaire du 4 avril 2025

Grand Poitiers contre la suppression d'un train du quotidien

Programme local de lhabitat (PLH) 2020 — 2025 de Grand Poitiers Communauté urbaine - Bilan de l'année 2024

Lancement de lélaboration du Programme local de lhabitat (PLH) 2028-2033

L'ancement d'une enquête ménage

Conventionnement avec l'éco — organisme pour les petits appareils extincteurs - Ecopae

Délibération globale — Approbation du proces-verbal du Conseil c'ommunautaire du 29 n'ovembre 2024

Convention de prestation de services entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Jaunay-Marigny

Tour de France Féminin 2025

Fonds de concours Projet de Territoire — Projets avril 2025

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges (commune de Poitiers) - Attribution de participations au coût de l'opération

Attribution de subventions pour la programmation de logements locatifs sociaux pour l'année 2024

Aide à lAssistance à maîtrise douvrage (AMO) pour les copropriétés Pouzinière et Aqueduc à Poitiers

Vente de parcelles en zone économique à la Société à responsabilité limitée (SARL) ImoG - Lot n° 1 - Zone artisanale des Érondières parcelle cadastrée section AW n° 204 - commune de Ligugé

Modification de la grille de marges locales des l'oyers pour s'outenir la production de logements abordables sur Grand Poitiers

Modification des modalités de subvention des propriétaires bailleurs dans le cadre de la réhabilitation du parc privé pour les périmètres dOpération programmée damélioration de lhabitat - Renouvell

Attribution de subventions à Habitat de la Vienne pour la rénovation de 42 logements à Chauvigny et Poitiers

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) de Savigny-lÉvescault

Acquisition auprès de la commune de Dissay - Zone d'activités économiques (ZAE) de la Bélardière - Parcelle cadastrée section AW n° 624

Cession à la S'ARL Proform 86 — Parcelle cadastrée s'ection AW n° 624 - Zone d'activités économiques de la Bélardière - Commune de D'issay

Rapport de l'année 2024 sur lutilisation des sommes issues du prélèvement sur les recettes fiscales des communes déficitaires Solidarité et au renouvellement urbain (SRU)

Budget Principal — Produit de Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) 2025

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi in

Programmation 2024 du logement locatif social conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Modification du règlement financier dintervention en faveur du logement social

Convention de partenariat dhébergement d'un cheval de propriétaire

Attribution de subvention à la structure œuvrant dans les domaines du Logement pour tous, de la Solidarité et de la Politique de la ville - Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement économique, de lEnseignement supérieur, de la Recherche et innovation (Esri), de l'Économie sociale et solidaire (

Budget Mobilités — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Parkings — Reprise anticipée du résultat 2024

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Voirie, des Espaces publics, des Mobilités, de l'Urbanisme et du Foncier

Adoption des tarifs de stationnement pour le parking Notre-Dame Marché et extension du parking du Palais de justice

Déploiement de l'opération Mai à Vélo Grand Poitiers 2025

Évolution du dispositif Chèque Vélo à assistance électrique (VAE)

Adhésion Réseau Vélo et marche

Désignation des représentants de Grand Poitiers à l'association Réseau vélo et marche

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sports, de la Culture et du Patrimoine - Tourisme

Adoption des tarifs des transports en commun pour la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis)

Subvention d'équipement pour la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis) - exercice 2025

Modalités daccès pour les jeunes de Grand Poitiers - Opération "Grand Poitiers sports, vacances sportives"

Subvention au C'entre de ressources, d'expertise et de performance sportive (Creps) et renouvellement droit de tirage

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sports, de la Culture et du Patrimoine - Tourisme - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) entre la Communauté urbaine Grand Poitiers et les Coopératives d'activités et d'emploi (CAE) : Aceascop, lAlterbative, Oriù et Scopadom - 2025-2027

Convention pluriannuelle d'objectifs Comité des alternatives poitevines pour lemploi et lentraide (Capée)

Participation de Grand Poitiers au projet européen Library Bridges (LiBri) à linvitation de l'Association nationale des villes et territoires accueillants (Anvita)

Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre dinformation des droits des femmes et des familles de la Vienne (86)

Signature d'une convention avec lAcadémie de Poitiers pour la mise en place dactions passerelles entre les crèches gérées par Grand Poitiers et les écoles maternelles de leurs communes dimplantatio

Avenant annuel dans le cadre de la délégation des aides à la pierre de Grand Poitiers Communauté urbaine

Gestion des eaux pluviales et de la Défense extérieure contre lincendie (Deci)