Conseil municipal du 2025-04-04

Demande de subvention Fonds européen de développement régional (Feder) pour l'opération de transformation numérique de Grand Poitiers autour d'une expérimentation de Smart territoire

Budget Principal — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Principal — Participations aux budgets annexes - Versement des subventions d'équilibre

Budget Assainissement — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Mobilités — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Locations immobilières — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Zones d'activités — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Parkings — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Développement local — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Principal — Taux de fiscalité 2025

Budget Principal — Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour l'année 2025

Budgets Principal et annexes — Mise à jour des Autorisations de paiement/Crédits de paiement (AP/CP)

Mise à jour du Pacte financier et fiscal (PFF) pour 2025

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Commission Générale et des finances

Redevance spéciale (RS) 2025

Adoption des tarifs de stationnement pour le parking Notre-Dame Marché et extension du parking du Palais de justice

Tarifs du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Grand Poitiers - Année scolaire 2025-2026

Tarifs des équipements aquatiques de plein air

Tarifs du Centre équestre

Patrimoine — Tarifications à partir du 1er mai 2025

Recettes des éco — organismes filière emballages

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Recherche et de l'Enseignement supérieur - Centre hospitalier universitaire (CHU) la Milétrie, École de l'ADN en Nouvelle-Aqui

Budget Eau — Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Reprise anticipée du résultat 2024

Budget Collecte, traitement et valorisation des déchets (CTVD) - Taux de Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom) 2025

Budget Réseaux de chauffage — Reprise anticipée du résultat 2024

Avis de Grand Poitiers pour le développement de projets d'énergies renouvelables sur le territoire

Adhésion à l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (Astee)

Modification de la charte d'engagement au réseau Territoires bio pilotes de la Fédération nationale d'agriculture biologique (Fnab)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de l'Agriculture, de l'Alimentation et de la Biodiversité

Vente de parcelles en zone économique à la Société à responsabilité limitée (SARL) Imo'G - Lot n° 1 - Zone artisanale des Érondières parcelle cadastrée section AW n° 204 - commune de Ligugé

Modification des modalités de subvention des propriétaires bailleurs dans le cadre de la réhabilitation du parc privé pour les périmètres d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvell

Opération d'aménagement de la Zone d'activités économiques (ZAE) de Chaumont (communes de Fontaine-le-Comte et de Poitiers) - Signature d'un avenant n° 4 à la concession modifiant les modalités de rém

Acquisition auprès de la commune de Dissay - Zone d'activités économiques (ZAE) de la Bélardière - Parcelle cadastrée section AW n° 624

Cession à la SARL Proform 86 — Parcelle cadastrée section AW n° 624 - Zone d'activités économiques de la Bélardière - Commune de Dissay

Adhésion Réseau Vélo et marche

Désignation des représentants de Grand Poitiers à l'association Réseau vélo et marche

Approbation d'une convention trisannuelle de partenariat entre les Beaux-arts, école d'arts plastiques de Grand Poitiers et l'Éducation nationale pour l'organisation des interventions en arts plastiqu

Avis sur le document cadre — Panneaux photovoltaïques au sol

Convention de mandat relative à l'attribution et au versement d'aides de l' Agence de l'eau pour des travaux de mise en conformité et/ou réhabilitation de branchements d'eaux usées et/ou déraccordemen

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu — compte du Conseil communautaire du 4 avril 2025

Grand Poitiers contre la suppression d'un train du quotidien

Programme local de l'habitat (PLH) 2020 — 2025 de Grand Poitiers Communauté urbaine - Bilan de l'année 2024

Lancement de l'élaboration du Programme local de l'habitat (PLH) 2028-2033

Lancement d'une enquête ménage

Conventionnement avec l'éco — organisme pour les petits appareils extincteurs - Ecopae

Délibération globale — Approbation du proces-verbal du Conseil communautaire du 29 novembre 2024

Convention de prestation de services entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la commune de Jaunay-Marigny

Tour de France Féminin 2025

Fonds de concours Projet de Territoire — Projets avril 2025

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Rapport de l'année 2024 sur l'utilisation des sommes issues du prélèvement sur les recettes fiscales des communes déficitaires Solidarité et au renouvellement urbain (SRU)

Budget Principal — Produit de Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi) 2025

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi in

Programmation 2024 du logement locatif social conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Modification du règlement financier d'intervention en faveur du logement social

Convention de partenariat d'hébergement d'un cheval de propriétaire

Attribution de subvention à la structure œuvrant dans les domaines du Logement pour tous, de la Solidarité et de la Politique de la ville - Mission locale d'insertion du Poitou (MLIP)

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement économique, de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et innovation (Esri), de l'Économie sociale et solidaire (

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges (commune de Poitiers) - Attribution de participations au coût de l'opération

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Voirie, des Espaces publics, des Mobilités, de l'Urbanisme et du Foncier

Attribution de subventions pour la programmation de logements locatifs sociaux pour l'année 2024

Aide à l'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour les copropriétés Pouzinière et Aqueduc à Poitiers

Modification de la grille de marges locales des loyers pour soutenir la production de logements abordables sur Grand Poitiers

Attribution de subventions à Habitat de la Vienne pour la rénovation de 42 logements à Chauvigny et Poitiers

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) de Savigny-l'Évescault

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sports, de la Culture et du Patrimoine - Tourisme

Adoption des tarifs des transports en commun pour la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis)

Subvention d'équipement pour la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis) - exercice 2025

Modalités d'accès pour les jeunes de Grand Poitiers - Opération "Grand Poitiers sports, vacances sportives"

Subvention au Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (Creps) et renouvellement droit de tirage

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Sports, de la Culture et du Patrimoine - Tourisme - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) entre la Communauté urbaine Grand Poitiers et les Coopératives d'activités et d'emploi (CAE) : Aceascop, l'Alterbative, Oriù et Scopadom - 2025-2027

Convention pluriannuelle d'objectifs Comité des alternatives poitevines pour l'emploi et l'entraide (Capée)

Participation de Grand Poitiers au projet européen Library Bridges (LiBri) à l'invitation de l'Association nationale des villes et territoires accueillants (Anvita)

Déploiement de l'opération Mai à Vélo Grand Poitiers 2025

Évolution du dispositif Chèque Vélo à assistance électrique (VAE)

Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Centre d'information des droits des femmes et des familles de la Vienne (86)

Signature d'une convention avec l'Académie de Poitiers pour la mise en place d'actions passerelles entre les crèches gérées par Grand Poitiers et les écoles maternelles de leurs communes d'implantatio

Avenant annuel dans le cadre de la délégation des aides à la pierre de Grand Poitiers Communauté urbaine

Convention de partenariat avec Écologie industrielle et territoriale (EIT) Sud Vienne

Gestion des eaux pluviales et de la Défense extérieure contre l'incendie (Deci)