Conseil municipal du 2025-12-05

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) des Couronneries - Ajustement du programme

Modification du tableau des emplois

Adhésion au Réseau des Acheteurs Hospitaliers (Resah) - Évolutions des cotisations

Renouvellement du quartier de la gare — Étude de mutabilité des emprises SNCF - Signature d'avenants et d'une convention de financement pour finalisation des études

Signature de la convention opérationnelle entre l'EPFNA, Migné-Auxances et Grand Poitiers - rue de la République à Migné-Auxances

Signature de la convention de réalisation entre l'EPFNA, Migné-Auxances et Grand Poitiers - rue de Poitiers à Migné-Auxances

Avenant 3 au contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité entre Grand Poitiers, EDF et Enédis

Avis n° 6 de Grand Poitiers pour le développement de projets d'énergies renouvelables sur le territoire

Cession de Certificats d'économies d'énergie (CEE)

Renouvellement de la convention Maîtrise de la demande en énergie (MDE) Bâti pour valorisation de Certificats d'économies d'énergie (CEE) bonifiés

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Réseau de chaleur urbain Lusignan

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Revente de chaleur (UVE réseau de chauffage urbain)

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Collecte, traitement et valorisation des déchets - Prestations

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Transition énergétique, des Déchets et de l'Économie circulaire

Signature de la seconde Convention territoriale globale (CTG) Grand Poitiers avec la Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne (2026-2030)

Assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) — Copropriété Résidence Beausite

Aménagement, entretien et signalétique du site d'escalade des falaises de Beauvoir

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Services publics de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif

Adhésion à l'association Cultivons la biodiversité en Poitou-Charentes pour l'année 2026

Création de la Société par actions simplifiée (SAS) ENR Grand'Goule de production de chaleur

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu — compte du Conseil communautaire du 5 décembre 2025

Approbation du procès verbal du Conseil communautaire du 25 septembre 2025

Unité de valorisation énergétique (UVE) — Constitution du Groupement d'autorité concédante (GAC)

Fonds d'initiative communale (Fic) — candidatures décembre 2025

Fonds de concours Projet de Territoire — Candidatures décembre 2025

Délibération de principe mécénat/partenariat 2026

Contrat de réussite de la transition écologique de Grand Poitiers - Avenant n° 1

Approbation du plan d'action 2026 du Service unifié Communautés de communes du Haut-Poitou et des Vallées du Clain et Grand Poitiers Communauté urbaine

Remboursement de la masse salariale

Rapport d'activité 2024 du complexe funéraire de Grand Poitiers

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Évolution du système d'archivage électronique mutualisé

Convention de don entre Grand Poitiers Communauté urbaine et Pierre FRANCÉ

Rapport d'activité 2024 des Géants du Ciel

Renaturation de la Boivre — Fonds de concours de la ville de Poitiers à Grand Poitiers

Lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt "Mise à disposition d'un bâtiment en vue de développer un tiers-lieu de l'économie circulaire"

Délibération globale — Décision modificative - Budgets Principal et annexes

Budgets Principal et annexes — Mise à jour des AP/CP

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2026

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2026 ADAPGV, CIDFF, Éesi, GIHP, Les Ateliers Cord'Âges, l'Éveil, Symphonie Emri et le Tap - Scène nationale

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Location de la salle des Castors de Buxerolles

Tarifs à partir du 1er février 2026 — Accueil de loisirs Le monde de tout le monde

Tarifs à compter du 1er janvier 2026 — Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)

Charte des bonnes pratiques pour la passation et l'exécution des marchés soumis au Code de la Commande publique

Mise en place d'une convention de cofinancement des études d'aménagement de la RN147 sur l'entrée sud-est de Poitiers

Mise en place d'une convention de cofinancement des études d'opportunité du parti d'aménagement de la RN149 dans la Vienne dans le cadre du CPER 2023-2027

Communes de Poitiers et de Saint — Benoît - Mise en œuvre des participations des constructeurs autonomes au financement des équipements publics de la Zac de la Gibauderie

Quartier de la gare, concession, fonds de concours pour les espaces publics non circulés

Résiliation du bail emphytéotique administratif et de la convention de mise à disposition conclu entre Grand Poitiers et Bati Lease

Installation points d'apport volontaire — Répartition des coûts de Grand Poitiers et des bailleurs sociaux

Engagement de Grand Poitiers Communauté urbaine dans un projet de recherche autour du logement d'abord saisi par les travailleurs sociaux avec le laboratoire PACTE

Avis de Grand Poitiers Communauté urbaine relatif à la révision du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Vallée du Clain

Rapport social unique (RSU) 2024

Protection sociale complémentaire — Volet prévoyance - Délibération de principe

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement économique, de l'Esri, de l'ESS et de l'Emploi insertion

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du logement pour tous, de la politique de la ville et des solidarités

Reconduction des conventions pour le service d'accompagnement dans les transports en commun avec le GIHP

Centrale d'achat du transport public (CATP) - Évolution des conditions particulières et tarifaires

Mise à disposition d'un terrain de football outdoor par l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique (Ufolep) nationale au profit de l'Ufolep Vienne et de Grand Poitiers

Mise en place d'une convention pour le lancement d'un service "apprendre à prendre le bus" pour les personnes empêchées avec l'association les Ateliers Cord'âges

Reconduction de la convention avec le Dispositif d'appui à la coordination du département de la Vienne (Dac 86) pour la plateforme mobilité inclusive

Rapport d'activité 2024 du vélorail de Grand Poitiers

Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n° 6 (MEC6-R5) du PLUi de Grand Poitiers

Avenant n° 2 à la Délégation de service public (DSP) de chauffage urbain - Poitiers Biard

Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation du circuit touristique de cyclo-draisines de Chauvigny

Modifications statutaires du Syndicat mixte des vallées du Clain Sud (SMVCS) - Avis de Grand Poitiers Communauté urbaine en qualité de membre

Adhésion au Clusif, association de référence de la sécurité du numérique

Renouvellement de la convention quadriennale entre le département et GP - Plan départemental de développement de ressources et services numériques