9 décembre 2022

Budget Principal — Mise à jour des Autorisations de programme et Crédits de paiement (AP/CP)

Budget Assainissement — Mise à jour des Autorisations de programme et Crédits de paiement (AP/CP)

Pacte financier et fiscal (PFF)

Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022

Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2023

Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) - Versements dacomptes avant le vote du Budget Primitif 2023

Subvention de fonctionnement de lAmicale des passionnés de véhicules anciens (APVA)

Tarifs location salle des Castors 2023

Plan daction et subvention de fonctionnement de la Caisse dallocations familiales (Caf) pour soutenir et accompagner la halte-garderie itinérante Trot câlin

Accueils de loisirs Le monde de tout le monde, Croqsoleil et Escap-ados - Tarifs à partir du 1er février 2023

Subventions aux acteurs du territoire

Attribution d'une subvention aux associations étudiantes

Attribution de subvention dans le cadre du Salon de létudiant 2023

Renouvellement du financement régional Service daccompagnement à la rénovation énergétique (Sare)

Subventions aux projets de compostage et de broyage

Redevance spéciale — Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Accès aux déchetteries pour les particuliers et les professionnels - Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Vente de la chaleur issue de lUnité de valorisation énergétique (UVE) - Tarif à compter du 1er janvier 2023

Compost et prestations de compostage sur les plateformes de Saint Nicolas et de la déchetterie des Millas - Tarifs à compter du 1er Janvier 2023

Incinération applicable aux apports dorigine professionnels et aux apports suite à une consultation publique - Tarifs pour l'année 2023

Redevance de la Taxe sur les activités polluantes (TGAP) à Atmo Nouvelle-Aquitaine

Participation pour le financement de lassainissement collectif (PFAC) - Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Contrôle des installations d'assainissement collectif et non collectif - Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Attribution d'une subvention à la Société mycologique du Poitou (SMP)

Gestion de la base de loisirs de Saint — Cyr - Rapport de ladministrateur de la Société anonyme de gestion et d'animation (Saga) - Exercice 2021

Location de la salle Jean — Richard Bloch de la Médiathèque François-Mitterrand - Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu compte du Conseil c'ommunautaire du 9 décembre 2022

Projet de renouvellement du quartier de la gare - Validation du plan guide

Convention d'Opération de revitalisation du territoire (ORT) - Petites villes de d'emain

Contrat de développement et de transitions Centre Vienne (2023-2025)

Délibération c'adre de la stratégie c'ulturelle et patrimoniale de Grand Poitiers 2023-2026

Intracting — Modernisation du parc éclairage public de Grand Poitiers Communauté urbaine (Dispositif financier dactions defficacité énergétique) - Convention n° 2

Charte de la diversité

Modification des statuts de Grand Poitiers Communauté urbaine

Établissement des lieux de tenue du Conseil communautaire de Grand Poitiers Communauté urbaine

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Créances éteintes

Modification de la convention de service unifié entre Grand Poitiers Communauté Urbaine et les Communautés de Communes du Haut-Poitou et des Vallées du Clain pour permettre la mise en œuvre le volet t

Adhésions et renouvellement dadhésions

Actualisation des clés de répartition et périmètre des frais de remboursement

Remboursement de la masse salariale

Avenant à la convention dOpération programmée damélioration de lhabitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) Action Cœur de Ville

Avenant à la convention du Programme d'intérêt général (PIG)

Prise de participation de Grand Poitiers au capital de la future Société Coopérative dIntérêt Collectif La Scène Maria Casares

Contractualisation avec Écosystem pour les Petits appareils extincteurs (PAE) - Éco-organisme déchetterie

Utilisation de laire de lavage des Millas et du Centre technique communautaire (CTC) à compter du 1er janvier 2023

Désignation des lauréats des appels à projet "Structuration de filières agro-écologiques territorialisées, par des collectifs dagriculteurs, sur le territoire de Grand Poitiers Communauté urbaine" et

Dépotage des matières de vidange et centrifugation des boues

Délibération globale — Décisions modificatives (DM) des budgets Eau et Assainissement

Modification du tableau des emplois

Signature de participation financière "Offre de concours" dans le cadre de la coordination de travaux entre Eaux de Vienne - Siveer et la Communauté urbaine de Grand Poitiers

Périmètres de développement prioritaire du réseau de chaleur des couronneries

Redevance des réseaux de chaleur de Grand Poitiers Communauté urbaine

Augmentation du tarif, la consommation dite R1 et labonnement annuel dit R2 du réseau de chaleur de Lusignan

Annulation des primes et pénalités dHervé thermique sur le réseau de chaleur de Lusignan

Avenant n° 16 à la convention de Délégation de service public (DSP) par concession pour la production, la distribution de chaleur et la construction d'une source de production renouvelable

Modification conventionnement éco — organisme D3E (Déchets équipement électrique et électronique) - Éco-organisme déchetterie

Subvention d'équipement aux projets d'aménagement daires de présentation des déchets pour l'année 2023

Tarif des prestations réalisées sur le centre de transfert des Millas - Commune de Saint-Georges-lès-Baillargeaux

Redevances eau et assainissement — Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Travaux de branchements deaux usées et d'eau pluviale - Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Travaux et fournitures pour branchements d'eau potable - Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Abonnement et prestations au service public de l'eau potable - Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Nouveau programme national de renouvellement (NPNRU) des Couronneries - Aménagement des espaces publics centraux - Convention de maîtrise douvrage unique

Délibération rectificative quant à la s'ignature d'actes en la forme administrative

Convention Orange pour effacement de réseaux de communication électronique - rue Cornet à Poitiers

Médiathèque François — Mitterrand et son réseau - Tarifs à compter du 1er janvier 2023

Modification des statuts du Syndicat mixte pour l'aménagement du seuil du Poitou (Smasp)

Stratégie de Grand Poitiers Communauté urbaine en matière de vente de logements sociaux - Définition de protocoles daccord avec les bailleurs sociaux sur leur plan de vente

Avenant aux conventions d'utilisation de labattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Aide à lAssistance à maîtrise douvrage (Amo) - Copropriété porte de Paris

C'ongrès professionnel de la construction paille du 9 février au 11 février 2023

Renouvellement aide à la rénovation énergétique des logements

Zone d'aménagement concerté (Zac) Parc Aliénor dAquitaine - Modulation de la participation pour équipement public

Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel auprès du Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)

Attribution de subventions — Actions de solidarités internationales dans le domaine des déchets

Convention de délégation de c'ompétence à l'Établissement public territorial du bassin de la Vienne (EPTB Vienne) dans le d'omaine de la prévention des inondations

Centre d'animation des Couronneries — Centre d'animation, antenne du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) des Couronneries et restaurant d'insertion lÉveil : Modification de la convention de ma

Délibération globale — Approbation du procès-verbal du Conseil c'ommunautaire du 14 octobre 2022

Dissolution de lex Communauté de communes du Pays Chauvinois : Procès-verbal de mises à disposition

Attribution du Fonds de concours dinitiative communale (Fic) 2022 à la commune de Jazeneuil

Avenant à la convention n° 86/CL/0022 : mise en place d'un soutien financier par Corepile - Éco-organisme déchetterie

Convention de mécénat Électricité de France (EDF) - Projet Mobilités actives - Itinéraire cyclable Poitiers-Futuroscope, franchissement du Clain - Passerelle Hôpital des champs

Délibération globale — Décisions modificatives (DM) des budgets Principal, Mobilités, C'ollecte, traitement et valorisation des déchets, Redevance et enlèvement des ordures ménagères, L'ocations immobil

Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires - Définition de lintérêt communautaire

Provisions pour risques et charges financières

Projet de fonctionnement du Relais petite enfance (RPE) de Sèvres-Anxaumont pour la période 2023-2027

Convention de partenariat entre l'accueil de loisirs Escap-ados, le collège Jean Monnet de Lusignan et l'association de son Foyer socio-éducatif (FSE)

Convention de partenariat avec lÉducation nationale pour les activités physiques et sportives sur le temps scolaire