16 février 2021
24
délibérations
19
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Service assemblées et moyens généraux : Adhésions et cotisations du Sicoval à divers organismes - 2021
Adhésions et cotisations du Sicoval à divers organismes - 2021
Transition Numérique : Nouvelle adhésion à l' Agence e-sport
Transition Numérique : Nouvelle adhésion à l'association "Occitanie data"
Service affaires juridiques assurances : Nouvelle adhésion à l'Association des Archivistes Français (AAF)
Nouvelle adhésion à l'association "Coter Numérique"
Service prospection et gestion du domaine public : Nouvelle adhésion au Réseau Idéal Co - module eau et assainissement
Nouvelle adhésion au Réseau Idéal Co — module eau et assainissement
Service solidarité, prévention et accompagnement : Nouvelle adhésion au réseau "pS-Eau" (Programme Solidarité Eau)
Nouvelle adhésion au réseau "pS — Eau" (Programme Solidarité Eau)
Nouvelle adhésion à lorganisme "ENVIROBAT OCCITANIE"
Service Développement territorial et économie solidaire : Nouvelle adhésion à lorganisme "ENVIROBAT OCCITANIE"
Service eau et assainissement : Alimentation en eau potable - demande dattribution subvention - Inscription au programme Départemental 2020
Service eau et assainissement : Assainissement des eaux usées - demande dattribution subvention - Inscription au programme Départemental 2020
Assainissement des eaux usées — demande dattribution subvention - Inscription au programme Départemental 2020
Alimentation en eau potable — demande dinscription subvention - Programme Départemental 2021
Service eau et assainissement : Alimentation en eau potable - demande dinscription subvention - Programme Départemental 2021
Service eau et assainissement : Assainissement des eaux usées - demande dinscription subvention - Programme Départemental 2021
Assainissement des eaux usées — demande dinscription subvention - Programme Départemental 2021
Service politique du logement,foncier, habitat : Labège - convention de mise à disposition d'une propriété à lentreprise LOUIS
Labège — convention de mise à disposition d'une propriété à lentreprise LOUIS
Convention d'occupation précaire de l'ocaux - Association S'OLEVAL / S'ICOVAL
Transition Numérique : Mise en œuvre du dispositif territorial de e-inclusion
Service voirie et infrastructure : Convention entre la commune de Labège et le Sicoval pour des travaux sur le domaine privé communal - aménagement rue de la Croix Rose - OP 254 2020 0226 / 8839
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