1 mars 2021

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet lAchat de Matériel de Signalisation Verticale

Contrat tripartite pour le déploiement des conseillers numériques

Groupements de commandes — mise en œuvre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) : Etude des phénomènes de ruissellement et la sensibilisation des gestionnaires des réseaux

ZAC Le RIVEL — Compensation collective agricole : convention Sicoval / Etat / Chambre d'Agriculture et convention Sicoval/Etat

Rapport dOrientations Budgétaires (ROB) 2021

Tarifs 2021 : Eau potable — assainissement collectif - assainissement non collectif

C'oopération d'écentralisée — L'abé (Guinée) : Versement d'une subvention à l'Organisation non gouvernementale "Le Partenariat"

Subvention à l'Association du Personnel du Sicoval – Demande d'avance

Rapport Développement Durable 2020

Délibérations du Bureau et Décisions D'éléguées du Président prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er j'uillet 2020 au 31 décembre 2020

Rapport Égalité Femmes Hommes

Modification des statuts de la communauté dagglomération du Sicoval

Mise à disposition d'un agent du SMTC — Tisséo Collectivités auprès de la Communauté d'agglomération du Sicoval

Protocole Plan Local Insertion Emploi (PLIE) année 2021

Approbation du projet de Pacte Urbain associé aux projets 3ème ligne de métro - ligne aéroport express - connexion ligne B

Ressourcerie portée par l'association "La Rafistolerie"

Désignation d'un représentant au sein du conseil dadministration du collège situé sur la commune dEscalquens