7 juin 2021

Convention de partenariat Sicoval/Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne 2021

Établissement public foncier local du Grand Toulouse - Programme pluriannuel d'intervention foncière 2017-2021 : Actualisation et nouvelle ventilation de l'enveloppe financière restante

Convention pluriannuelle 2021 — 2023 Sicoval / Agence d'Urbanisme et d'Aménagement du Territoire (AUAT)

Convention de partenariat dans le cadre de l'expérimentation d'un poulailler autonome

Création d'un groupement de c'ommande pour l'achat de titres restaurant

Transport, enlèvement et valorisation par épandage des boues et composts des STEP du Sicoval 2021-2026

Lancement du marché gestion et animation de services sociaux, récréatifs et déducation 2021-2026

2021 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions - 02

Taxe de séjour intercommunale : Tarifs et taux applicables à compter de l'année 2022

Subventions aux associations - Tranche 2

Compensation financière 2021 SPL Enova Evènements

Escalquens — Fonds de concours- OP 169 2021 0079 / 8964 - 9016- Réfection chaussée et reprise trottoirs

Boucle d'eau tempérée : étapes préalables pour la création d'une Société par Actions Simplifiée (SAS)

Lancement d'une étude d'opportunité et de faisabilité pour la mise en place d'unités de méthanisations territoriales

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public pour le Réseau Chaleur Bois pour l'année 2019

Charte d'engagement "1 j'eune 1 s'olution"

Création d'emplois vacataires (pour les médecins de crèches)

Convention de c'oopération locale avec l'agence Pôle Emploi de L'abège

Motion sur la zone police/gendarmerie

Convention d'objectifs et de moyens avec l'Agence Régionale de Santé d'Occitanie dans le cadre de la mise en place d'un centre de vaccination Covid 19

D'EYME — Parc d'activités des Monges : Vente de terrain à la S'AS N'ATURESOLS

Proposition de confier la réalisation des actes notariés des servitudes à Maitre BORNET, notaire à Escalquens, pour les périodes 2021 et 2022