3 janvier 2022
7
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Vidéoprotection des zones économiques de Labège Enova, la Masquère à Escalquens et le Parc du canal à Ramonville Saint-Agne - Lancement des études et travaux
Lancement du marché de détection et géo — référencement de réseaux enterrés du Sicoval et d'Enova et constitution de la convention de groupement de commande associée
Convention de partenariat avec la commune dEscalquens
Acquisition foncière sur la commune de Saint-Léon dans le cadre des compensations environnementales liées au projet de ZAC du Rivel
Organisation du temps de travail au sein de la communauté dagglomération du Sicoval
Modification du tableau des effectifs
Signature du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) entre l'Etat, le Sicoval et les communes du Sicoval
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