5 septembre 2022

Modalités de partage de la taxe d'aménagement

D'ébat d'Orientation Budgétaire (D'OB) 2022 des budgets du Service de S'oins Infirmiers à D'omicile (SSIAD), du Service d'Accompagnement à D'omicile (S'AAD) et de la Halte Répit

Comptes 2021 - VALCOSEM

CRACL concessions et comptes 2021 SPL ENOVA AMENAGEMENT

Subventions écoles : Soutien financier aux projets pédagogiques en lien avec l'environnement Année 2021/2022

Participation financière 2022 à la gestion des équipements intercommunaux des communes d'Auzielle, Escalquens, Labège et Saint-Orens de Gameville

Taxe de séjour intercommunale : Tarifs et Taux applicables pour l'année 2023

Aménagement des fonciers agricoles d'Auzeville-Tolosane : lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt et calendrier de mise en œuvre

Accord de consortium "Boucle locale de reconditionnement de matériel numérique"

Participation au dispositif Territoires Engagés pour la Nature (TEN)

Participation du Sicoval à la Réserve Naturelle Régionale Confluence Garonne Ariège

Délibérations du Bureau et Décisions D'éléguées du Président prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er j'anvier au 30 j'uin 2022

Plan d'action du Projet Alimentaire Territorial 2022-2027

Bilans annuels 2020 2021 de la mise en œuvre du Programme Local de lHabitat

BELBERAUD — LA BALME Déstockage foncier auprès de lEPFL du grand Toulouse

Contrat dapprentissage

Modification du tableau des effectifs

Convention de partenariat avec l'association Occitanie Coopération - Mise à disposition d'un volontaire de Service civique en réciprocité