9 janvier 2023

Convention c'adre "Plan arbres" — Tisséo / S'icoval

Convention de partenariat avec le Comité Social et Economique Aubert et Duval

Convention de partenariat entre le Sicoval et l'association Toulouse Métropole Emploi pour la mise en œuvre d'un dispositif d'insertion sociale dans les marchés passés par le Sicoval

Convention "cession de droit de pêche sur le lac de Labège"

Commune d'AYGUESVIVES — Parc d'activités de LAVAL PRIOUT – Vente du lot n°C à la société PISCINEA

D'EYME L'ieu — d'it C'anto C'oucut – avenant n°2 à la convention S'ICOVAL/EPFL n°17-055, prorogeant le portage pour une d'urée de deux ans s'upplémentaires

Tarifs 2023 — eau potable - assainissement collectif - assainissement non collectif

Désignation d'un représentant du Sicoval au sein de la Société par actions simplifiée ENOGEO

Modification du tableau des Effectifs

Délibérations du Bureau c'ommunautaire et décisions du Président du S'icoval prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er s'eptembre au 31 octobre 2022