22 août 2023
11
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention de prestation de service pour la fourniture et la livraison de repas par le Service Commun de Restauration
Convention d'occupation de locaux de l'Espace Jeunes d'Ayguesvives avec la commune d'Ayguesvives
Convention de mise à disposition de locaux - Ecole Nationale Supérieure Agronomique de Toulouse/ Sicoval
Lauzerville — Amendes de Police - aménagement de sécurisation RD54 - OP 284 2023 0244 / 9756
Vigoulet Auzil — Amendes de Police - sécurisation devant école - OP 578 2019 0038 / 8436
Mervilla — Urbanisation - aménagement de trottoirs - OP 340 2020 0201 / 8781
Goyrans — Amendes de Police - réalisation chicanes en zone 30 - OP 227 2017 0241 / 7502
Pompertuzat — Amendes de Police - création dos dâne - OP 429 2023 0090 / 9714
Belberaud — Amendes de Police - sécurisation et zone 30 - OP 057 2023 0250 / 9764
Convention d'utilisation du service c'ommun de restauration avec la commune d'Auzielle
Contrat de location de locaux pour le Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - Sicoval / Commune de Montgiscard
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