11 mars 2024
14
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Rapport dOrientations Budgétaires (ROB) 2024
Autorisation de la participation de la SEM Valcosem au capital de la SAS IMMOBILIERE ENOVA DATA
Adoption du règlement budgétaire et financier suite au passage en M57
Subventions aux crèches associatives
Convention d'objectifs pluriannuelle AUAT 2024-2026
Avis du Sicoval sur le projet de révision arrêté du PLU de la Commune dAuzielle
Convention de répartition des dépenses relatives au financement du maillage du réseau d'eau potable entre la SPL Enova et le Sicoval
Contribution du SICOVAL à Tisséo Collectivités pour l'année 2024
Rapport Développement Durable 2023
2024 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions – 01
Désignation d'un représentant du Sicoval au sein du conseil dadministration de VALCOSEM
Lancement d'un appel à projet favorisant la création d'activités dans le champ de l'Economie Sociale et Solidaire sur le territoire du Sicoval
Deyme opération Canto Cocut — Demande de prorogation du portage foncier
Modification du tableau des effectifs
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