15 avril 2024

Compte Administratif 2023

Compte Administratif 2023 — Bilan Politique Fonciere

Affectation du Resultat

Taux de Contributions Directes pour 2024

Compte de Gestion 2023

Subventions de Fonctionnement aux Associations au Titre de 2024

Vote des taux de Fiscalité 2024

Fixation du produit 2024 de Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)

Approbation du Compte de Gestion 2023 des budgets M22 : Service dAide et dAccompagnement à Domicile (SAAD), Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) et Halte-Répit

Approbation des Comptes Administratifs 2023

Approbation du Compte Administratif 2023 du budget M22 du Service d'Aide et d'Accompagnement à D'omicile (S'AAD)

Approbation du Compte Administratif 2023 du budget M22 de la Halte-Répit

Affectation des résultats 2023

Les autorisations de programmes et crédits de paiement 2024

Montant global et répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire 2024 (DSC)

Attribution de compensation 2024

Subventions aux crèches associatives — Délibération rectificative Crèche Frimousses

Désignation d'un représentant du Sicoval au sein du comité local pour lemploi - France travail

Inscription des crédits budgétaires pour la mise en œuvre du dispositif de rupture conventionnelle

Création d'emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences

Contrats dapprentissage

Accueils de Volontaires en Service Civique pour la période 2024- 2027

Actualisation du tableau des effectifs

Lancement du marché de Travaux pour la construction d'un bâtiment restauration pour l'ALSH situé à Castanet-Tolosan

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre le Sicoval et la Rafistolerie

Mise à disposition de données cartographiques relatives aux Zones d'Inondations Potentielles appartenant à la DREAL Occitanie pour le SICOVAL

Renouvellement de la Délégation des aides à la pierre pour le logement locatif social et l'amélioration du parc privé - Position de principe

Le Programme Départemental pour l'Insertion et l'Emploi 2023-2026

Désignation de représentants au sein de l'association Vélo & Territoires

Belberaud — La Balme - portage foncier EPFL- avenant n°3 à la convention de portage CP 18-044