CM

23 avril 2024

Aire 6 délibérations

6

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Création de prestation de services pour la fourniture de services et outils en systèmes dinformation aux communes du Sicoval

Rebigue — Travaux sur le domaine privé communal - Accès et viabilisation logements collectifs

Auzeville Tolosane — Amendes de Police - Sécurisation de la traversée piétonne - OP 035 2024 0074 / 10079

Traitement et valorisation — Désignation des filières de récupération des matières issues de la collecte sélective

Finances & Budget 1 délibération

Adhésion au GIP de la plateforme régionale Occit'alim

Culture & Patrimoine 1 délibération

Communes de BAZIEGE et MONTGISCARD — Commodats avec M. MANNEVILLE sur les zones de compensation de la ZAC du Rivel

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