23 avril 2024
6
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Création de prestation de services pour la fourniture de services et outils en systèmes dinformation aux communes du Sicoval
Rebigue — Travaux sur le domaine privé communal - Accès et viabilisation logements collectifs
Auzeville Tolosane — Amendes de Police - Sécurisation de la traversée piétonne - OP 035 2024 0074 / 10079
Traitement et valorisation — Désignation des filières de récupération des matières issues de la collecte sélective
Adhésion au GIP de la plateforme régionale Occit'alim
Communes de BAZIEGE et MONTGISCARD — Commodats avec M. MANNEVILLE sur les zones de compensation de la ZAC du Rivel
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