6 mai 2024

Finances locales — Budget assainissement - Compte de gestion 2023

Finances locales — Budget ville - Affectation du résultat 2023

Finances locales — Budget annexe assainissement - Adoption budget supplémentaire 2024

Finances locales — Fêtes et cérémonies - Dépenses à imputer au compte 6232

Finances locales — Vente aux enchères du camion nacelle MERCEDES Sprinter réformé, 985 BVD 31, par le biais dAGORA STORE

Finances locales — Budget ville - Comte de gestion 2023

Finances locales — Budget assainissement - Compte administratif 2023

Finances locales — Budget ville - Compte administratif 2023

Tarifs 2024 du service de portage de repas à domicile

Actualisation des tarifs des ALSH 2024

Participation financière incitative de 40€ TTC à l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie aérien par logement individuel du territoire

Protocole transactionnel — Résiliation amiable du marché public n°22027F Travaux de voiries et réseaux divers sur le territoire des communes adhérentes au Sicoval et dEnova - aménagement 2022-2026

Création de prestation de services pour la fourniture de services et outils en systèmes dinformation aux communes du Sicoval

Nettoyage des locaux 2024 — 2028- LOT 1 - Crèches, ALSH, équipements sportifs et bâtiments administratifs

Fourniture de produits et consommables dhygiène et d'entretien et articles à usage court 2024-2028

Travaux de réseaux d'assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales avec et sans tranchées

Balayage, nettoyage des voiries sur le territoire du Sicoval 2024-2029

Commune de Ramonville — Saint-Agne - Ecoquartier Maragon-Floralies - Acquisition foncière pour la nouvelle gendarmerie, d'une partie des parcelles cadastrées AR n°398 et 403, denviron 3 865m2 de superf

2024 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec lobligation dinformation des décisions - 02

Modification du tableau des effectifs

Création d'emploi non permanent — Contrat de projet

Actualisation du Règlement Compte Épargne Temps (CET)

Grand Projet du Sud — Ouest (GPSO) - Convention particulière de financement au titre de l'année 2024 entre le Sicoval et la Société du Grand Projet du Sud-Ouest

Convention de financement relative aux travaux routiers pour la suppression du passage à n'iveau n°196, s'itué sur la commune d'Escalquens (l'igne voie ferrée de Toulouse à S'ète)

Programme Local de lHabitat — Délégation des aides à la pierre 2018-2024 : avenants 2024

Programme Local de lHabitat — Délégation des aides à la pierre 2018-2024 : programmation initiale 2024 pour le parc social public

Désignation de représentants du Sicoval su sein de lAssemblée générale du Groupement dIntérêt Public Occitalim

LABEGE — ENOVA - Sociétés NATIOCREDIBAIL - FINAMUR - HSBC REAL ESTATE LEASING (FRANCE) - GENEFIM, (Gaumont) Avenant n°1 au Cahier des charges de cession des terrains