Conseil municipal du 2024-08-19
Aire
19 août 2024
7 délibérations
7
délibérations
5
Administration
2
Environnement
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Election du / de la président (e)
- Indemnités de fonction du président.e., des vice-présidents et des conseillers membres du bureau titulaires d'une déléga
- Règles de composition du Bureau communautaire
- Élection des membres associés au Bureau communautaire
- Élection des vice-présidents de la communauté d'agglomération du Sicoval
- Délégations du Conseil de communauté au Bureau communautaire
- Délégations du Conseil de communauté au président.e. de la communauté d'agglomération
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Administration
5 délibérations
2024081
Election du / de la président (e)
2024082
Règles de composition du Bureau communautaire
2024083
Élection des vice — présidents de la communauté d'agglomération du Sicoval
2024084
Élection des membres associés au Bureau communautaire
2024086
Délégations du Conseil de communauté au président.e. de la communauté d'agglomération
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Environnement
2 délibérations
2024085
Délégations du Conseil de communauté au Bureau communautaire
2024087
Indemnités de fonction du président.e., des vice-présidents et des conseillers membres du bureau titulaires d'une délégation
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