Conseil municipal du 2024-08-19

Aire 19 août 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

5

Administration

2

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Election du / de la président (e) - Indemnités de fonction du président.e., des vice-présidents et des conseillers membres du bureau titulaires d'une déléga - Règles de composition du Bureau communautaire - Élection des membres associés au Bureau communautaire - Élection des vice-présidents de la communauté d'agglomération du Sicoval - Délégations du Conseil de communauté au Bureau communautaire - Délégations du Conseil de communauté au président.e. de la communauté d'agglomération

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Délibérations (7)

🏛️ Administration 5 délibérations
2024081

Election du / de la président (e)

2024082

Règles de composition du Bureau communautaire

2024083

Élection des vice — présidents de la communauté d'agglomération du Sicoval

2024084

Élection des membres associés au Bureau communautaire

2024086

Délégations du Conseil de communauté au président.e. de la communauté d'agglomération

🌱 Environnement 2 délibérations
2024085

Délégations du Conseil de communauté au Bureau communautaire

2024087

Indemnités de fonction du président.e., des vice-présidents et des conseillers membres du bureau titulaires d'une délégation

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