Conseil municipal du 2024-09-09

Renouvellement du mobilier du centre de congrès Diagora

Convention sur les déchets abandonnés de Citeo

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme d'ESPANES : avis du Sicoval sur le projet arrêté

Avenant n°3 à la convention de déversement des eaux usées de la commune de Lauzerville sur la commune de Saint-Orens de Gameville

Avenant n°4 à la convention de déversement des eaux usées des communes du Sicoval(Ramonville Saint-Agne et Pechbusque) sur la commune de Toulouse

Contrats d'apprentissage

Délibération annuelle d'attribution d'un véhicule de fonction à compter du 1er octobre 2024

Modification du tableau des effectifs

Création d'un emploi de collaborateur de cabinet

Débat d'Orientation Budgétaire 2025 des budgets Service d'aide et d'accompagnement à domicile, Service de soins infirmiers à domicile et Halte-Répit

Désignation du représentant du Sicoval au sein du Groupement d'Intérêt Économique VALCOMMUN

Soutien financier aux projets pédagogiques en lien avec l'environnement Année 2023-2024

Désignation de représentants du Sicoval au Conseil de surveillance de l'établissement public local "Société du Grand Projet du Sud Ouest"

Désignation des représentants du Sicoval à l' ADCF (Assemblées des Communautés de France)

Révision du zonage d'assainissement de la commune de Pechabou

Élection des représentants du Sicoval au Syndicat Mixte d'Études pour entreprendre et mettre en œuvre le Schéma de cohérence Territoriale de l'Agglomération Toulousaine (SMEAT)

Désignation du représentant du Sicoval à l'Association des Maires de France (AMF) 31

Autorisation à percevoir une rémunération au titre d'administrateur au sein du conseil d'administration de la SPL Les Eaux du SAGe

Labège — ZAC de la Bourgade - SCI DELAHAYE CHRISTOPHE Convention de participation