CM
26 novembre 2024
Aire
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Contrat de prestation de services de mise sous pli : Sicoval - société GESTFORM
Convention de prestation de service : NORME ISO 14001 SICOVAL / SPL ENOVA AMENAGEMENT
Culture & Patrimoine
1 délibération
Avenant n°1 Convention de mise à disposition de locaux entre le Sicoval et COVAL NETWORKS à lHôtel Télécom
Finances & Budget
1 délibération
Adhésions aux deux Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS) du territoire
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