Conseil municipal du 2024-11-26

Aire 26 novembre 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Convention de prestation de service : NORME ISO 14001 SICOVAL / SPL ENOVA AMENAGEMENT - Avenant n°1 Convention de mise à disposition de locaux entre le Sicoval et COVAL NETWORKS à l'Hôtel Télécom - Contrat de prestation de services de mise sous pli : Sicoval - société GESTFORM - Adhésions aux deux Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS) du territoire

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Délibérations (4)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024111

Contrat de prestation de services de mise sous pli : Sicoval - société GESTFORM

2024113

Convention de prestation de service : NORME ISO 14001 SICOVAL / SPL ENOVA AMENAGEMENT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024112

Avenant n°1 Convention de mise à disposition de locaux entre le Sicoval et COVAL NETWORKS à l'Hôtel Télécom

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024114

Adhésions aux deux Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS) du territoire

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