Conseil municipal du 2025-01-20

Désignation d'un représentant du Sicoval au sein la SPL ENOVA Aménagement

Marché public : Réalisation de travaux de réseaux de distribution d'eau potable sur le territoire pour le Sicoval et Enova Aménagement 2025-2029

Contrat Bourg — Centre Lacroix-Falgarde (Contrat Territorial Occitanie 2022-2028)

Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Castanet-Tolosan

Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Vigoulet-Auzil pour le projet de rénovation de la crèche La Soleillade

Saisine du Département en vue de l'inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) de l'itinéraire de randonnée de la Route Equestre de d'Artagnan

Modernisation de la Gestion Technique Centralisée des installations techniques et équipements des bâtiments

Désignation des représentants au sein de la Société publique locale "Agence de développement économique d'Occitanie" (SPL AD'OCC")

Tarification du loyer des locaux de type Ateliers en Pépinières et Hôtel d'entreprises

Modification de la délégation du Conseil communautaire au Président en matière de marchés publics

Modalités d'utilisation des bornes de recharge pour les véhicules électriques du parc automobile du Sicoval, des agents et des visiteurs

ZAC du Rivel — Prorogation de l'arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité publique

Modification du tableau des effectifs