CM

18 février 2025

Aire 13 délibérations

13

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une déchèterie à Auterive : Proposition d'avenant n°2

Convention de prestation de services avec lentreprise Delibia

Convention de prestation de service Sicoval - Commune dAyguesvives : assistance technique liée aux travaux de mise en conformité du groupe scolaire

Avenant n°2 à la convention de prestation de service de psychologue à la halte répit du Sicoval

Convention de prestation de service pour l'entretien et la maintenance des équipements en signalisation lumineuse tricolore - Ligne 79

Lauzerville — Urbanisation - RD54, route de Lauzerville, création cheminements piétonniers et passage piétons - OP 284 2023 0047 / 9641

C'orronsac — Urbanisation - RD94, élargissement virage - OP 151 2024 0182 / 10322

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Création d'une plateforme de broyage des déchets verts

Adhésions et cotisations du Sicoval à divers organismes - Année 2025

Adhésion aux services de lAgence Numérique en Santé (ANS) dans le cadre du ' Ségur du numérique en santé '

Environnement 2 délibérations
2025

Plan de lutte contre les déchets abandonnés (PLDA) - Convention de groupement avec les communes membres et convention avec Citéo pour le soutien financier

2025

Contrat — type avec l'éco-organisme Citeo pour la collecte sélective pour la période 2025-2029

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention d'occupation de l'ocaux l'iés aux activités du S'icoval avec la commune de C'astanet-Tolosan

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