18 février 2025
13
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une déchèterie à Auterive : Proposition d'avenant n°2
Convention de prestation de services avec lentreprise Delibia
Convention de prestation de service Sicoval - Commune dAyguesvives : assistance technique liée aux travaux de mise en conformité du groupe scolaire
Avenant n°2 à la convention de prestation de service de psychologue à la halte répit du Sicoval
Convention de prestation de service pour l'entretien et la maintenance des équipements en signalisation lumineuse tricolore - Ligne 79
Lauzerville — Urbanisation - RD54, route de Lauzerville, création cheminements piétonniers et passage piétons - OP 284 2023 0047 / 9641
C'orronsac — Urbanisation - RD94, élargissement virage - OP 151 2024 0182 / 10322
Création d'une plateforme de broyage des déchets verts
Adhésions et cotisations du Sicoval à divers organismes - Année 2025
Adhésion aux services de lAgence Numérique en Santé (ANS) dans le cadre du ' Ségur du numérique en santé '
Plan de lutte contre les déchets abandonnés (PLDA) - Convention de groupement avec les communes membres et convention avec Citéo pour le soutien financier
Contrat — type avec l'éco-organisme Citeo pour la collecte sélective pour la période 2025-2029
Convention d'occupation de l'ocaux l'iés aux activités du S'icoval avec la commune de C'astanet-Tolosan
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