Conseil municipal du 2025-03-03

Avis sur la modification n°1 du SRADDET Occitanie 2040. (Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires)

EPFL du Grand Toulouse — Approbation de la troisième modification du règlement d'intervention de l'EPFL, valant avenant aux différentes conventions de portage en cours de validité

Lancement du marché gestion et animation de services socio-récréatifs et d'éducation

Lancement du marché Service de restauration du Sicoval comprenant l'approvisionnement en liaison froide pour les Multiaccueils, les ALSH (Accueil Loisirs Sans Hébergement) et les personnes en perte d'

Lancement de marché : Prestation de titres restaurant pour la Communauté d'Agglomération du Sicoval et autres acheteurs 2026-2029

Achat et livraison de réactifs pour le traitement de l'eau des stations d'épurations et de la piscine intercommunale

Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) 2025

Subvention d'équilibre aux opérations d'aménagement économique Monges 1 et Monges 3

Contribution du SICOVAL à Tisséo Collectivités pour l'année 2025

Convention de partenariat relative au financement de l'Etude Mobilités Nord Sicoval

Modification du calendrier de reversement de la taxe de séjour intercommunale

Cession au profit de la commune de Lauzerville de 1780 m² sis sur les Hauts de Plancade et portés par l'EPFL du Grand Toulouse pour le compte du Sicoval

Labège — ZAC ENOVA - réserve foncière immeuble NEWTON convention de portage n°CP24-049 entre l'Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse et le SICOVAL

Labège — ZAC ENOVA - réserve foncière immeuble AMPERE convention de portage n°CP24-048 entre l'Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse et le SICOVAL

Rapport Développement Durable 2024

Délibérations du Bureau communautaire et décisions du Président du Sicoval prises par délégation du Conseil de communauté

Désignation de représentants au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA)

Mise en place d'un financement de solidarité internationale en matière de déchets - 1% déchets

Modification du tableau des effectifs