7 avril 2025

Approbation du Compte de Gestion 2024 — Budget annexe Assainissement

Approbation du Compte de Gestion 2024 — Budget annexe Congrès

Approbation du Compte de Gestion 2024 — Budget annexe Déchets

Approbation du Compte de Gestion 2024 — Budget annexe Eau

Approbation du Compte de Gestion 2024 — Budget annexe Équipements Intercommunaux

Approbation des Comptes de Gestion 2024 — Budget annexe Pépinières

Approbation du Compte de Gestion 2024 — Budget annexe Réseau Chaleur Bois

Approbation du Compte de Gestion 2024 — Budget annexe Transport

Approbation du Compte de Gestion 2024 des budgets M22 : Service dAide et dAccompagnement à Domicile (SAAD)

Approbation du Compte de Gestion 2024 des budgets M22 : Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD)

Approbation du Compte de Gestion 2024 des budgets M22 : Halte-Répit

Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget annexe Assainissement

Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget annexe C'entre de C'ongrès

Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget annexe Eau

Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget annexe Équipements Intercommunaux

Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget annexe Pépinière

Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget annexe Réseau Chaleur Bois

Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget annexe Transport

Approbation du Compte Administratif 2024 - Budget annexe ZAC

Approbation du Compte Administratif 2024 du budget M22 du Service d'Aide et d'Accompagnement à D'omicile (S'AAD)

Approbation du Compte Administratif 2024 du budget M22 de la Halte- Répit

Approbation du Compte Administratif 2024 du budget M22 du Service de S'oins Infirmiers A D'omicile (SSIAD)

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe Assainissement

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe Centre de Congrès

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe Déchets

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe EAU

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe Équipements Intercommunaux

Affectation des résultats 2024 — Budget Pépinière

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe Réseau Chaleur Bois

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe Transport

Affectation des résultats 2024 — Budget annexe ZAC

Vote des taux de fiscalité 2025

Fixation du produit 2025 de Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)

Subvention exceptionnelle — Budget annexe Réseau Chaleur Bois

Budget Primitif 2025 — Budget Principal

Budget Primitif 2025 — Budget annexe Assainissement

Budget Primitif 2025 — Budget annexe Centre de Congrès

Budget Primitif 2025 — Budget annexe Déchets

Budget Primitif 2025 — Budget annexe Eau

Budget Primitif 2025 — Budget annexe Équipements Intercommunaux

Budget Primitif 2025 — Budget annexe Pépinière

Budget Primitif 2025 — Budget annexe Réseau Chaleur Bois

Budget Primitif 2025 — Budget annexe Transport

Budget Primitif 2025 — Budget annexe ZAC

Commune de Belberaud — Acceptation par le Sicoval de la délégation de l'exercice du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) de la commune de Belberaud

Auzeville — Tolosane- Acceptation de la délégation partielle de l'exercice du droit de préemption urbain simple (DPU) et renforcé (DPUR) sur les secteurs de développement économique-Zones UE, UBcom, AUe

Contrat — type pour la Collecte sélective 2025-2029 - CITEO

Convention de partenariat pour le don dordinateurs par Enedis à lEspace Emploi Formation du Sicoval

Modification du tableau des emplois

Contrats dapprentissage

Inscription des crédits budgétaires pour la mise en œuvre du dispositif de rupture Conventionnelle

Avenant à la convention d'objectifs et de financement dans le cadre de la Convention Territoriale Globale avec la CAF de Haute-Garonne

Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

Programme Local de lHabitat 2017 — 2024 - Bilan 2017-2024

Labège — ZAC de la Bourgade - SCI MSQUARE (JEDO TECHNOLOGIES) - Avenant n°1 au cahier des charges de cession des terrains

Délibérations du Bureau c'ommunautaire et décisions du Président du S'icoval prises par délégation du Conseil de c'ommunauté