Conseil municipal du 2025-05-05

Redevance annuelle d'occupation du domaine public routier par ORANGE

Restitution de la saisine : "Accueil de population et qualité de vie" du Conseil de Développement du Sud-Est Toulousain

Approbation du règlement intérieur, de la charte éthique et de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à la gestion et l'exploitation du Centre de Supervision Urbain mutualisé avec les

Participation du Sicoval aux prestations de nettoiement des dépôts sauvages sur les communes pour la période 2025-2027

Labège — ZAC de la Bourgade - SCI DELAHAYE CHRISTOPHE Avenant n°1 à la Convention relative aux participations

Convention de participation financière — Villes & Territoires

Avenants aux conventions d'objectifs et de financement pour les crèches ' Petit Pont ', ' Eau Vive ' à Auzeville-Tolosane et ' Frimousse ' à Ramonville Saint-Agne

Approbation de l'avenant n° 3 au contrat de concession de la ZAC de La Masquère

Avis du Sicoval sur le projet arrêté de Plan Local d'Urbanisme des Varennes

Avenants aux conventions de remboursement de charges afférentes aux moyens des systèmes d'information SICOVAL/GIE, SICOVAL/VALCOSEM, SICOVAL/SPLA ENOVA

Révision du zonage d'assainissement de la commune de Pechabou

2025 / Liste bimestrielle récapitulative des marchés publics attribués en lien avec l'obligation d'information des décisions - 01

Projet de méthanisation territoriale

Procédure et prescriptions techniques de transfert des voies, réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales dans le domaine public.

Avis sur le dossier de demande d'autorisation environnementale pour le projet d'extension et de fiabilisation de la station d'épuration de Toulouse-Ginestous

Délibérations du Bureau communautaire et décisions du Président du Sicoval prises par délégation du Conseil de communauté

Rapport égalité Femmes Hommes 2023

Modification du tableau des effectifs

Actualisation du tableau des effectifs

Actualisation des tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement

Tarifs 2025 du portage de repas à domicile

Fonds de concours des communes au financement du Schéma Directeur d'aménagement Numérique 31 pour l'année 2025